Comment le gendarme de la bourse renforce l'encadrement du bitcoin

CRYPTO-MONNAIES En janvier, Nabilla avait appelé ses «fans» à investir dans le Bitcoin et avait été rappelée à l'ordre par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF)...

A.D.

— 

La Maison du Bitcoin, à Paris.
La Maison du Bitcoin, à Paris. — OPV

Tout le monde a-t-il la capacité de devenir millionnaire grâce aux bitcoins ? La réponse semblerait être négative. Autorité publique indépendante, l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) est chargée de veiller à la protection de l’épargne investie en produits financiers, de fournir aux investisseurs une information adéquate et de veiller au bon fonctionnement des marchés. Par un communiqué de presse en date du jeudi 22 février, elle conclut que les plateformes offrant les produits dérivés sur crypto-monnaies devaient se conformer à des règles d’agrément, de bonne conduite et que ces produits ne doivent pas faire l’objet d’une publicité par voie électronique.

>> A lire aussi : Qui est Satoshi Nakamoto, le mystérieux créateur du bitcoin?

Anne Maréchal, directrice des affaires juridiques de l’AMF, explique : « juridiquement, la question que l’on s’est posée était de savoir si les réglementations financières existantes s’appliquaient à ces types de contrats que l’on qualifie de » produits toxiques « lorsqu’ils s’adressent aux particuliers ? S’agissant des dérivés sur crypto-monnaies, la réponse est oui ».

Les nouveaux traders

Si le bitcoin est la « monnaie » virtuelle la plus connue, il en existe plus de 4.500 autres, par exemple Ether, Litecoin, Dash, Dogecoin, Peercoin, Namecoin… Toutefois, aucune n’a cours légal et il n’existe aucune réglementation à l’heure actuelle. Anne Maréchal explique que « l’AMF est très vigilante s’agissant de ces questions afin de protéger le grand public ». Le « buzz » autour des crypto-monnaies a conduit de nombreux sites de trading ces derniers mois à proposer des contrats (CFD, options binaires Rolling Spot Forex) permettant de parier à la hausse ou à la baisse sur une crypto-monnaie sans la détenir. Des courtiers en ligne peuvent ainsi vous proposer de parier sur de l’argent numérique comme le bitcoin sous la forme de contrats vous évitant la complexité technologique liée à cet achat.

>> A lire aussi : Bitcoin: La BCE met en garde contre le «risque élevé» lié aux cryptomonnaies

Le cas « Nabilla »

L’AMF a décidé donc de serrer la vis. En janvier, l’Autorité de contrôle avait déjà mis en garde Nabilla, star de la téléréalité qui avait vanté les mérites d’un site offrant des services liés à la crypto-monnaie via une vidéo diffusée sur le réseau social Snapchat en disant « Les chéris, je ne sais pas si vous avez entendu parler du bitcoin (…) C’est un peu la nouvelle monnaie genre la monnaie du futur et donc en fait je trouve que c’est assez bien (…) Ils ont plus de 85 % de taux de réussite, donc en gros ils ne se trompent pas quoi. C’est vraiment sûr, c’est vraiment cool… Alors si ça vous intéresse vous pouvez y aller les yeux fermés ». L’AMF lui avait alors rétorqué sur Twitter : « #Nabilla Le #Bitcoin c’est très risqué ! On peut perdre toute sa mise. Pas de placement miracle. Restez à l’écart ».

>> A lire aussi : VIDEO. Investir «les yeux fermés» dans le bitcoin, la publicité risquée de Nabilla

Or, il semblerait que le gendarme de la Bourse ait souhaité mettre fin à la possibilité pour certaines plateformes de promouvoir de tels produits afin d’éviter à des personnes non averties d’encourir des risques importants. L’AMF est la première instance de cette envergure à s’exprimer en France et à l’étranger sur la question : elle a estimé que les contrats dérivés sur cryptomonnaies aboutissant à un règlement en espèces devaient être considérés comme des produits financiers, relevant ainsi du règlement européen EMIR et de la loi Sapin 2 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.

L’interdiction de la publicité relève de cette loi qui instaure l’article L.222-16-1 dans le Code de la consommation. Cet article implique tous les acteurs qui interviennent dans la diffusion d’une publicité visée par ladite interdiction (les régies publicitaires, les agences conseils, tous les intermédiaires, etc). La sanction qui est prévue est une amende administrative dont le montant peut aller jusqu’à 100 000  euros. Cet article donne également compétence à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) pour rechercher et faire cesser les manquements constatés. Selon Anne Maréchal, l’AMF mène également des actions devant le Tribunal de Grande Instance de Paris afin de faire bloquer les sites internets frauduleux et a élaboré une « liste noire » disponible sur le site internet de l'AMF.

>> A lire aussi : QUIZ. Êtes-vous totalement au point sur le bitcoin?

Investissement dans des crypto-monnaies : un pari risqué ?

L’AMF a établi un guide à destination du grand public et explique : « Gardez à l’esprit que le Bitcoin repose sur un marché non régulé, cette monnaie virtuelle n’a pas de cours officiel. Il s’agit d’un environnement informatique qui a ses propres règles, qui peut s’avérer non adapté aux personnes qui ne sont pas suffisamment technophiles et averties ». En effet, compte tenu de l’instabilité de l’offre et de la demande, ce produit est risqué. Selon Anne Maréchal, « il faut être très vigilant. Les risques sont très importants pour les particuliers qui risquent de perdre toute leur mise ». Un investisseur averti en vaut donc deux.

>> A lire aussi : Devenu millionnaire, il verse 86 millions de dollars en bitcoins à des associations

Un investisseur témoigne

Un investisseur fidèle de la Maison du Bitcoin, premier bureau de change euro-cryptomonnaies créé en France, ayant misé 50 000 euros et ayant souhaité conserver l’anonymat témoigne : « J’ai décidé d’investir dans le bitcoin fin octobre 2017 après avoir analysé le marché pendant une année. Ma mise est déjà assurée : j’ai pu multiplier par deux et demi ma mise de départ. Je ne l’ai pas rapatrié sur un compte bancaire car le bénéfice virtuel me permet d’avoir un levier plus important sur mes prochains gains. J’ai trouvé un intérêt par rapport aux technologies proposées par les sociétés derrière toutes ces cryptomonnaies. Dans un monde qui évolue chaque jour, je suis persuadé que ces technologies sont celles de demain et qu’elles révolutionneront le système ».

« Si un bug majeur arrivait, cela provoquerait la disparition immédiate du Bitcoin »

La Maison du Bitcoin explique sur son site internet « Le Bitcoin est une expérience qui a maintenant 6 ans, le retour d’expérience n’est pas encore suffisant pour garantir qu’il n’y ait aucun bug majeur dans le programme. Si cela arrivait, cela provoquerait sa disparition immédiate, notamment par la perte de confiance. Comme pour tout autre produit, n’investissez jamais plus que ce que vous êtes prêt à perdre ».

>> A lire aussi : 50 Cent est millionnaire en Bitcoin (et il vient seulement de le découvrir)