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Cette décision de justice pourrait changer la vie des Youtubeurs

Aux Etats-Unis, cette décision de justice pourrait changer la vie des Youtubeurs

PROCESLes deux youtubeurs poursuivis pour avoir utilisé une vidéo qui n'est pas à eux ont finalement gagné le procès du copyright...
Lucie Bras

Lucie Bras

L'essentiel

  • Deux youtubeurs ont gagné un procès sur la propriété intellectuelle des vidéos Youtube.
  • Ils avaient utilisé la vidéo d'un autre utilisateur de la plateforme, qui a porté plainte.
  • En France, la question n'a jamais été soulevée par la justice.

Ils ont gagné la guerre du copyright. Les célèbres Youtubeurs américains Ethan et Hila Klein, ont été relaxés par la justice. Ils étaient poursuivis depuis un an et demi par un autre utilisateur de la plateforme pour avoir utilisé une de ses vidéos dans un montage.

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Cette fameuse vidéo qui leur a valu un an et demi d'actions en justice, Ethan et Hila l'ont repostée sur leur chaîne Youtube, juste après avoir pris connaissance de la décision de justice qui les a déclarés non coupables. Très connus pour leurs vidéos de réactions à des contenus, les Klein s'étaient ouvertement moqués de ce youtubeur.

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Dans cette vidéo de cinq minutes publiée sur leur chaîne H3e3Productions, les deux humoristes ont glissé des extraits de la vidéo du youtubeur Matt «Hoss» Hosseinzadeh. Problème : Hoss n'a pas apprécié la plaisanterie. Il a porté plainte pour faire passer l'affaire devant un juge.

Cagnotte de leurs fans

La question au coeur du dossier, c'est l'utilisation de contenus sous copyright, faits par d'autres personnes et qui leur appartiennent : est-elle interdite par la loi, ou répond-elle au au concept américain de «fair use»? En clair, cette utilisation était-elle juste ? «Le fair use permet d’utiliser des contenus de tiers si cela ne porte pas atteinte aux droits de la personne concernée. Pour résumer, c'est un comportement loyal, fair-play», explique Alain Bensoussan, avocat spécialisé en droit du numérique.

La juge est finalement allée dans ce sens. Elle a considéré qu’ils avaient le droit d’utiliser ces morceaux de vidéo, tant que Ethan et Hila ne se sont pas filmés en train de regarder la vidéo dans son intégralité en streaming. Si cette décision va désormais faire jurisprudence aux Etats-Unis, il n'existe pas (encore) de conflit de ce type devant la justice en France.

Dans l'hexagone, en théorie, on ne peut pas utiliser la vidéo d'un autre youtubeur. En théorie, car la pratique reste floue. «Pour utiliser la vidéo de quelqu'un, il faut une autorisation préalable, une pratique qui n’est pas respectée car on est en présence de gens qui sont sur le concept de partage. C'est une pratique qui est naturelle», souligne l'avocat. La pratique est donc admise, à défaut d'être autorisée. Selon lui, les nouveaux comportements devraient peser sur la législation française et contribuer à l'assouplir.

Aux Etats-Unis, les deux youtubeurs ont été très soutenus par leurs followers pendant ce procès. Une cagnotte a même permis de récolter plus de 170.000 dollars pour payer les frais de justice.