Scooter à trois roues : Peugeot Motocycles condamné pour « contrefaçon » en France et en Italie

JUSTICE En France, le groupe devra payer 1,5 million d’euros de dommages et intérêts pour cette contrefaçon

20 Minutes avec agences
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Peugeot, illustration
Peugeot, illustration — Michel Spingler/AP/SIPA

Peugeot Motocycles a été condamné en France et en Italie pour «  contrefaçon ». L’affaire concernait le brevet du  scooter à trois roues de Piaggio, a annoncé ce mardi le groupe italien dans un communiqué.

Peugeot Motocycles, propriété du groupe indien Mahindra, a été condamné à Paris à payer 1,5 million d’euros de dommages et intérêts et à cesser la commercialisation des scooters. Le brevet concerne « le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle », a précisé Piaggio.

Des appels possibles

Le constructeur italien avait lancé en 2006 son premier modèle à trois roues, le MP3, dont le succès a poussé d’autres constructeurs à l’imiter. Ce fut le cas de Peugeot, via sa gamme « Metropolis » fabriquée en France, mais aussi de Yamaha ou Quadro.

En Italie, Peugeot Motocycles a été condamné par un tribunal de Milan à ne plus commercialiser ces scooters, sous peine de devoir verser 6.000 euros de pénalité pour chaque véhicule vendu au terme des 30 jours après l’annonce de la décision de justice. Les deux décisions pourront faire l’objet d’un appel. La direction de Peugeot Motocycles n’était pas joignable mardi matin.