Google perd (encore) contre les journaux belges

La justice belge ne change pas d’avis. Mardi, elle a une nouvelle fois donné raison aux éditeurs de journaux belges francophones contre Google. Ce dernier a décidé de faire appel.

«En reproduisant sur son site Google News des titres et de courts extraits d'articles», explique le tribunal, «Google communique au public des oeuvres protégées par le droit d'auteur». Une pratique, a estimé la justice belge, qui nécessite l’accord des éditeurs. Ce que Google n’a pas.

Il y a un an, Copiepresse, qui défend les intérêts de journaux comme «Le Soir» ou «La Libre Belgique» avait engagé une action contre Google. En septembre dernier, le tribunal de première instance de Bruxelles avait condamné la société californienne à purger de la version belge de son site tous les articles des journaux adhérents à Copiepresse. Mais Google, qui n’était pas présent à l’audience, avait obtenu d’être rejugé.

Amendes en baisse

Si la décision a été confirmée mardi, les astreintes auxquelles s’expose Google ont sérieusement été revues à la baisse. Elles ont été ramenées d’un million d’euros par jour passé sans obtempérer à 25.000 euros. Selon les calculs de l’avocat de Copiepresse, cela représente au total 3 millions d’euros, contre 130 millions du procès précédent.

La facture pourrait cependant continuer de grimper. Car si la firme de Mountain View a déjà fait du ménage dans Google News, près d’un million d’articles interdits figuraient encore il y a trois semaines dans la mémoire «cache» de Google, d’après Copiepresse. Ces articles, stockés sur des serveurs de Google, restent accessibles alors qu’ils sont parfois passés en contenus payant sur les sites des journaux.