La revente de jeux téléchargeables, bientôt une réalité ?

L’anecdote peut paraitre anodine, mais Oracle avait assigné en justice la société UsedSoft, qui revendait des licences déjà utilisées de logiciels. La décision de la cour de justice européenne est tombée : il est tout à fait possible de revendre un logiciel téléchargé au sein de l’UE, au même titre qu’une version physique.

Si vous avez le courage de vous farcir ce communiqué de presse, une directive de 2009 indique que « la première vente d'une copie d'un programme d'ordinateur dans l'Union, par le titulaire du droit d'auteur ou avec son consentement, épuise le droit de distribution de cette copie », ce qui s’applique selon la cour de justice aux logiciels téléchargés au même titre que ceux sur support physique. Techniquement donc, ce droit vaut pour les licences oracles mais aussi pour votre liste longue comme le bras de Jeux Steam.

Sauf que tout n’est pas si rose : La cour de justice européenne n’a fait que rendre un arrêt pour trancher le litige entre Oracle et UsedSoft, donc rien n’est encore gravé dans la roche, et au vu des plate-formes comme Steam ou Origin, on imagine mal le bouton « revendre à un tier ». Il reste donc un long chemin à parcourir pour permettre la revente des jeux téléchargés, et l’affaire risque bien de se développer dans les mois à venir. Un nouveau combat pour 60 Millions De Consommateurs peut-être ?

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