Guerre des brevets: Deux défaites et une victoire pour Apple

Le vent est-il en train de tourner dans la guerre des brevets? Alors qu'il dominait dans les tribunaux cet été, Apple vient d'essuyer deux défaites consécutifs, contre Samsung en Australie et surtout contre Motorola en Allemagne.

Vendredi, une cour allemande a tranché en faveur de Motorola sur des brevets de télécommunications utilisés par Apple dans ses iPhone et iPad 3G. La décision, explique l'expert Florian Müller, pourrait permettre à Motorola d'obtenir une injonction interdisant la vente des appareils d'Apple en Allemagne, ou forcer la firme à la pomme à passer à la caisse en versant des droits de licence pour chaque appareil vendu. Apple devrait faire appel.

Samsung victorieux en Australie

Depuis cinq mois, les ventes de la Galaxy Tab 10.1 de Samsung étaient bloquées au pays des kangourous. Mais vendredi, la Haute Cour australienne a autorisé la firme coréenne à remettre en vente sa tablette.

La décision de la justice australienne survient une semaine à peine après celle des tribunaux américains qui ont débouté Apple d'une demande d'interdiction de vente des produits de la gamme Galaxy. Apple a dit avoir l'intention de faire appel.

Une trentaine de procédures pour violations de brevets ont été lancées d'abord par Apple puis par Samsung dans dix pays depuis avril, sur fond de compétition acharnée pour dominer les marchés en pleine expansion des smartphones et des tablettes. Apple attaque en général sur le design et les brevets logiciels sur le tactile, tandis que ses concurrents ripostent sur la propriété intellectuelle des télécommunications.

Samsung débouté en France

Le tribunal de Paris a débouté jeudi Samsung de sa demande de retrait de la vente en France du téléphone portable d'Apple iPhone 4S pour contrefaçon. Les accusations d'imitation des téléphones Galaxy sont mises en doute par les juges. Le tribunal, statuant en référé, dit dans son jugement «constater l'existence d'une contestation sérieuse quant à la vraisemblance de la contrefaçon alléguée».

Samsung devra verser 100.000 euros à Apple pour les frais de procédure. Le groupe coréen peut éventuellement faire appel, toujours selon la procédure d'urgence. Les experts voyaient dans cette procédure une riposte tactique ayant peu de chance d'aboutir.