Un procès pour l'exemple

Une première qui va faire du bruit. Jeudi 22 janvier sera retransmis sur le Net le procès d’un étudiant américain accusé d’avoir illégalement téléchargé des fichiers via des réseaux peer-to-peer. Il est poursuivi par la RIAA (Recording industry association of America), équivalent de la Sacem française.

La RIAA s'était pourtant opposée à tant de publicité, mais la juge Nancy Gertner a donné son feu vert jeudi. Ce procès sera donc un exemple pour la génération de pirates. A moins que celui-ci se retourne contre l’industrie.

Arroseur arrosé?

Car Charles Nesson, professeur de droit à l'Université de Hardvard et avocat de l’étudiant poursuivi, compte bien profiter de l'occasion pour démonter le dossier du lobby du disque devant les caméras. C’est d’ailleurs lui qui est à l’origine de l’introduction des caméras dans la salle d’audience, demandant au tribunal de permettre la retransmission télévisée du procès à des fins pédagogiques. Le procès sera donc retransmis sur le site du Centre Berkman de l'Université de Harvard.

Charles Nesson a souhaité s’occuper de cette affaire pour dénoncer l'inconstitutionnalité de la loi sur laquelle s'appuie la RIAA, qui prévoit une peine de 750 dollars (566 euros) par fichier téléchargé illégalement. Sa ligne de défense est simple: démontrer que cette peine est disproportionnée et ne peut pas être appliquée sans violer la constitution des Etats-Unis.

La RIAA étudie la mise en place de la riposte graduée aux Etats-Unis. Elle compte néanmoins aller jusqu’au bout d’un procès pour les internautes déjà poursuivis.