Après l’affaire Fuzz, voici venir l’affaire Wikio

L’orage judiciaire qui gronde au-dessus du web 2.0 français ne s’apaise pas. Après la médiatique affaire Fuzz, voilà l’affaire Wikio (un aggrégateur de news et de blogs) qui ressemble en tout point à la première et qui fait déjà beaucoup de bruit sur les blogs.

Cette fois-ci, ce n’est pas Olivier Martinez, mais Olivier Dahan qui attaque pour atteinte à sa vie privée. Peu connu du grand public, le Français est le réalisateur du film «La Môme» acclamé à Hollywood.

L’avocat Emmanuel Asmar (le même que dans l’affaire Fuzz) poursuit au nom d’Olivier Dahan l’aggrégateur Wikio pour avoir publié un flux RSS du site Gala.fr évoquant une liaison supposée entre Olivier Dahan et une très célèbre actrice américaine.

Un jugement qui devrait faire jurisprudence

Olivier Dahan avait perdu une première bataille contre Wikio en référé, c’est-à-dire en procédure d’urgence, pour vice de forme. Il attaque cette fois-ci dans le cadre d’une procédure normale, le dossier pourra donc être jugé sur le fond, ce qui n’avait pas été le cas de l’affaire Fuzz (pas terminée car Eric Dupin a fait appel de sa condamnation). Le jugement devrait faire cette fois-ci jurisprudence.

Pour motiver l’attaque en justice, l’avocat d’Olivier Martinez écrit dans l’assignation que «le site Internet Wikio est un site que l’on peut qualifier de journalistique qui publie et structure des informations exactement de la même manière qu’un journal papier.» (télécharger l'assignation en PDF). Manière d’appeler le site à des responsabilités éditoriales. C’est notamment sur la base de cet argument que Fuzz a perdu son procès.

>> Vous ne comprenez rien au web 2.0? Lisez notre petit lexique «Le web 2.0 pour les nuls»…

Sur son blog officiel, Wikio se défend d’être éditeur: «Wikio est un moteur de recherche d’infos dont l’index est constitué de centaines de milliers de flux RSS. Au lieu d’aller capturer l’information sur les pages des sites, comme le fait Google, nous récupérons cette information dans les flux RSS des médias et des blogs. Mais au fond, quelle est la différence par rapport à un moteur de recherche traditionnel? Est-ce que Google est responsable des contenus qu’il indexe?»

MySpace coupable, pas Dailymotion

C’est au fond toujours le même débat: les sites web 2.0 sont-ils hébergeurs ou éditeurs, entre d’autres termes sont-ils responsables du contenu qu’ils publient? La loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) votée en 2004 estime que non. Or le député qui l’a fait voter la juge maintenant dépassée.

Les tribunaux rendent des décisions contradictoires: du côté des hébergeurs de vidéos, MySpace est responsable, pas Dailymotion; du côté des aggrégateurs, Fuzz est responsable, reste à savoir ce que dira le tribunal de Nanterre pour Wikio. Une décision qui ne manquera pas de faire parler d’elle.