Hadopi à l'Assemblée, épisode 2.1: le live comme-devant-l'ordi

C'est ce mercredi que l'Hadopi revient devant l'Assemblée nationale, vingt jours après que le rejet surprise du texte. Le round 2 a commencé dans une ambiance extrêmement houleuse, dans un hémicycle pour une fois bien garni.

20h08: Les débats sont suspendus

La «question préalable» du parti socialiste est repoussée sans surprise. La séance (et ce live) est interrompue. Elle reprendra à 21h30 avec la discussion générale où des orateurs de chaque groupe parlementaire expliqueront leur vision du texte. Quoi? Vous trouvez que ça a déjà été le cas pendant ces deux premières heures? Eh bien oui, mais c'est aussi ça le Parlement et son touffu réglement.

20h04: Martine Billard, mauvaise camarade avec Riester

«J'ai un peu peur, M. le rapporteur Riester, que vous finissiez comme votre collègue Vanneste qui avait défendu la Dadvsi. D'autant que cette loi est pire que la Dadvsi», ironise Martine Billard des Verts. Une référence à la position de Christian Vanneste qui rejette aujourd'hui l'Hadopi alors qu'il était le rapporteur de la loi Dadvsi, la précédente loi sur le téléchargement de 2005-2006.

19h57: Des petits nouveaux dans le débat

Marietta Karamanli, députée PS de la Sarthe, prend la parole pour défendre la «question préalable» de Christian Paul. Signe que les débats sont d'une importance sans précédent, de nombreux députés, tels Karamanli, prennent la parole pour la première fois sur le texte Hadopi qui se jouaient jusqu'à présent entre une quinzaine de spécialistes. Le risque pour ces rookies de l'Hadopi, c'est de s'emmêler les pinceaux. Marietta Karamanli propose de mettre en place une «licence créative», confondant la licence globale et la contribution créative.

19h46: Paul dénonce «la leçon de politique répressive»

Christian Paul a toujours été le meilleur combattant des socialistes sur les questions de téléchargement. Sa «question préalable» lui permet de faire une nouvelle fois un discours global sur cette loi qu'il connaît par coeur:«Votre leçon de politique répressive est inquiétante pour la démocratie et la culture», déclare-t-il.

19h40: La casse-dédi de Christian Paul

Le socialiste Christian Paul salue son collègue de l'UMP Lionel Tardy, farouchement anti-Hadopi et qui n'a pas le droit de prendre la parole ce soir. Pour plus de détails sur cette histoire, cliquez ici.

19h30: «Vous revenez avec un esprit de revanche!»

L'exception d'irrecevabilité du PS est finalement rejetéeavec 135 voix pour et 223 voix contre. Comme le veut la tradition parlementaire en matière de textes controversés, l'opposition active maintenant un nouvel outil pour avoir la parole: la «question prélabale». C'est le socialiste Christian Paul qui monte à la tribune: «Vous revenez avec un esprit de revanche!», lance-t-il à la majorité.

19h19: 10.000 emplois par an perdus, selon l'UMP

Philippe Gosselin repousse l'exception d'irrecevabilité au nom du groupe UMP: «On nous parle de droite ringarde qui n'a rien compris à Internet à la culture. Mais il faut rappeller les chiffres: 220.000 personnes vivent de la Culture en France. Le piratage équivaut à une suppression de 10.000 emplois par an.»

19h15: Selon les socialistes, il manque des millions

Le député Bloche estime que la loi n'est pas financée: il rappelle que Christine Albanel a budgetisé 6,7 millions d'euros pour 2009 alors qu'un rapport du CGTI prévoit un coût de 70 millions d'euros en 3 ans pour l'Hadopi.

19h10: Carla Bruni et sa téléportation citées dans les débats

Patrick Bloche (PS) envoie un tacle peu glorieux au gouvernement en citant avec ironie les propos de «la femme du chef de l'Etat» qui avait déclaré en 2004 sur France 2 qu'elle avait «plaisir à être téléportée». Vous pouvez voir la vidéo des déclarations de Carla Bruni en cliquant ici.

19h: «Pas un euro de plus pour les créateurs» selon Bloche

Patrick Bloche défend une exception d'irrecevabilité au nom du PS, tentant ainsi de faire caopter le texte.«Le durcissement final du projet de loi en CMP a été pour beaucoup dans le rejet du texte le 9 avril», estime-t-il, revenant une nouvelle fois sur ce fameux vote.«Ce projet de loi ne rapportera pas un euro de plus aux créateurs.»

18h50: La colère de Jean-François Copé

François Brottes, député PS, dénonce l'expression «circonstances rocabolesques» utilisée par Christine Albanel pour parler du rejet du texte à l'Assemblée le 9 avril. «C'était pire que [rocambolesque], c'était indigne de notre Assemblée!», lui répond avec vigueur Jean-François Copé.Le socialiste Patrick Bloche dénonce des «provocations systématiques» de la majorité et du gouvernement.

18h44: Riester justifie le retour de la «double peine»

Franck Riester revient sur le retour de la «double peine» lors de l'examen du texte en commission lundi. Selon lui, les sénateurs étaient farouchement contre la levée du paiement de l'abonnement pendant la suspension estimant que cette disposition était inconstitutionnelle. Le député UMP annonce par avance qu'il s'opposera à tous les amendements qui remettraient en cause le «compromis» trouvé en commission. La bataille s'annonce rude.

18h40: Franck Riester défend sa ministre

Le jeune Franck Riester, rapporteur du texte, monte à la tribune pour défendre Albanel: «Je voudrais déjà vous dire à quel point je suis affligé par le comportement de l'opposition. Notre démocratie vaut mieux que ces vociférations quand une ministre de la République parle à la tribune.»

18h35: Albanel estime qu'il faudra «s'acharner» pour être sanctionné

«Ce projet de loi est mesuré, il faudra s'acharner à pirater vraiment souvent, obstinément» pour être sanctionné par une suspension de la connexion. La ministre de la Culture veut promouvoir un «Internet civilisé»

18h30: Les «circonstances rocabolesques» d'Albanel

Les rappels au réglement sont finis. On rentre dans le vif du débat avec le discours à la tribune de Christine Albanel, ministre de la Culture. La loi Hadopi a été rejetée à l'Assemblée dans des «circonstances rocabolesques (sic)», déclare la ministre, ce qui déclenche les vivats de l'opposition. Après les fameux «anéfé» d'Albanel, voici les «circonstances rocabolesques» qui devraient elles aussi rentrer dans la légende.

18h25: «Devons-nous nous interrompre maintenant à chaque discours du chef de l'Etat?»

Didier Mathus, du PS, demande lui aussi un rappel au réglement. «La séance a été interrompue pendant deux heures après les questions au gouvernement de cet après-midi. Ce sont les journalistes qui nous ont expliqué ce qui se passait: le président du groupe UMP souhaitait assister au discours sur le Grand Paris du chef de l'Etat.» «Devons-nous nous interrompre maintenant à chaque discours du chef de l'Etat?», ironise t-il.

18h20:L'UMP défend le soldat Lefebvre

La litanie des rappels au réglement continue. «Ce n'est pas convenable de commencer un débat en apostrophant un de nos collègues. M. Lefebvre est très souvent présent dans notre hémicycle, et il était là ce jour-là jusqu'à 12h15», estime Marc Laffineur de l'UMP dans une réponse à Alain Néri (voir plus bas).

18h15: Les Verts s'en prennent à Copé

Martine Billard, députée des Verts, deuxième à parler, proteste vivement contre la lettre qu'a envoyée le patron des députés UMP, Jean-François Copé, à ses troupes: «Ce n'est désormais plus la teneur de ce texte qui est en cause. Ce qui importe, c'est le problème politique créé par son rejet», disait cette lettre révélée par PC Inpact.

18h: Les socialistes attaquent directement

Alain Néri lance les débats. C'est ce député socialiste qui présidait les débats lors de la fameuse séance du 9 avril quand la loi Hadopi a été rejetée. Il accuse directement l'UMP Frédéric Lefebvre de tenir «des propos assimilables à un faux témoignage» au sujet de cette séance du 9 avril. «M. Lefebvre nous dit comment se sont passé les choses alors qu'il était absent». Alain Néri se plaint également d'avoir été privé de la présidence de séance pour la séance nocturne de ce soir. «Nous sommes profondément choqués par ce comportement sectaire».

>> Si vous voulez nous faire quelques infidélités, vous pouvez suivre le débat en direct et en vidéo sur le site de l'Assemblée...