Toulouse: Les recours contre l'élection de Jean-Michel Baylet rejetés

JUSTICE Le candidat UMP et ceux du FN avaient déposé trois recours en annulation...  

20 Minutes avec AFP

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Jean-Michel Baylet en août 2011.
Jean-Michel Baylet en août 2011. — V. WARTNER / 20 MINUTES

Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté les recours déposés par deux concurrents de Jean-Michel Baylet aux élections départementales du Tarn-et-Garonne, portant sur les conditions du scrutin.

Tarn-et-Garonne : Les recours contre l’élection de Jean-Michel Baylet examinés

Appel envisagé

Suivant l’avis de la rapporteuse publique du 15 septembre, le tribunal a rejeté l’ensemble des demandes faites par Pascal Ellul, ex-candidat UMP, et le binôme FN de Patrice Charles et Dominique Poinard. Ils avaient déposé trois recours en annulation, jugeant que l’ancien président du conseil départemental tarn-et-garonnais avait profité d’avantages dans son canton de Valence d’Agen.

L’avocat de Jean-Michel Baylet, André Thalamas, s’est félicité jeudi de cette décision. De son côté, le frontiste Patrice Charles a indiqué qu’il envisageait de faire appel de cette décision.

Jean-Michel Baylet, qui formait un binôme avec Christiane Le Corre, avait été élu au premier tour en mars avec 50.60 % des voix, contre 28.78 % pour le Front National et 13.07 % pour l’UMP.