AZF: Le troisième procès pourra-t-il finalement se tenir à Toulouse ?

JUSTICE Un troisième procès à Toulouse plutôt qu’à Paris? Interpellée par l’Association des sinistrés, la garde des Sceaux n’a pas fermé la porte…

Hélène Menal
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Christiane Taubira, la Gardee des sceaux, le 9 septembre 2015.
Christiane Taubira, la Gardee des sceaux, le 9 septembre 2015. — NIVIERE/SIPA

Encore un rebondissement dans le dossier AZF. Jusqu’à présent, le troisième procès sur la catastrophe devait se dérouler dans la capitale sur décision de la Cour de cassation. La Cour d’appel de Paris avait même indiqué la semaine dernière à une association de victimes qu’il débuterait en janvier 2017.

AZF : Les sinistrés veulent que le troisième procès se tienne à Toulouse

Une « délocalisation » jugée inacceptable par les plus de 3.000 parties civiles, et notamment par les sinistrés du 21 septembre qui ont calculé que chaque victime devrait avancer plus de 8.000 euros de frais pour assister au procès. Une douzaine de ses adhérents, a donc profité de la présence de Christiane Taubira à la Fête de la Rose 31, samedi à Fontenilles, pour interpeller à nouveau la Garde des Sceaux.

#fêteDeLaRose #PS31 la ministre de la justice @ChTaubira laisse la porte ouverte à un nouveau procès #azf à #toulouse pic.twitter.com/gkceHEzoav
— Stéphane Compan (@stefcompan) September 26, 2015

 

Entre satisfaction et scepticisme

« Elle s’y était manifestement préparée », raconte Jean-François Grelier, le président de l’association. Et elle n’a pas du tout fermé la porte à une « relocalisation » dans la Ville rose, même si en vertu d’un décret qu’elle a pris en décembre 2014 les pôles judiciaires spécialisés dans les accidents collectifs sont à Paris et Marseille.

Christiane Taubira a expliqué que cette option était valable pour les catastrophes aériennes par exemple dont les victimes sont originaires « de territoires différents ». Ce qui n’est pas le cas dans l’explosion d’AZF.

Une juridiction toulousaine « peut parfaitement juger le nouveau procès AZF », a dit la Garde des Sceaux aux sinistrés.

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Mais Stella Bisseuil, qui défend l’association de familles endeuillées et s’indigne à l’idée d’un procès parisien, reste sceptique sur cette annonce. « Le choix de la Cour d’appel de Paris est une décision de la Cour de cassation qui n’a rien à voir avec le décret mentionné », indique-t-elle.

L’avocate se réjouit toutefois de la position prise à Fontenilles par la Garde des sceaux. « Le seul moyen pour que le procès ait lieu à Toulouse est que les trois juges de la Cour d’appel de Paris soient autorisés à siéger dans la Ville rose, poursuit Stella Bisseuil. Et cela relève de la compétence de la ministre ». L’avocate garde donc « bon espoir ».