Alcool à 90°: Des syndicats de pharmaciens appellent au boycott

SANTE A cause des taxes qui leur sont réclamées par les douanes...

Céline Masfrand

— 

L'Avenue des Champs-Elysees, à Paris, le 31 août 2005.
L'Avenue des Champs-Elysees, à Paris, le 31 août 2005. — NEGROTTO VIVIANE/SIPA

Les flacons d’alcool à 90° se font rares dans les étales des pharmacies. En effet, pour protester contre le paiement d’une taxe sur l’alcool pur réclamé par les douanes depuis le début de l’année, les principaux syndicats de pharmaciens ont appelé leurs confrères à arrêter de vendre ce produit, indique le Figaro, ce vendredi.

 Une taxe de 15 euros par litre vendu

Cette taxation est l’objet de la grogne des syndicats car, depuis le début de l’année, pour chaque litre d’alcool à 90° vendu, la taxe peut grimper jusqu’à 15 euros, selon les syndicats. Du coup, l’Union nationale des pharmacies de France (UNPF), la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF) et l’Union des syndicats de pharmaciens d’officine (USPO) tapent du poing sur la table et lancent un appel aux pharmaciens pour qu’ils n’approvisionnent plus leur clientèle, ni même les professionnels de la santé.

Les douanes, de leur côté, reprochent aux pharmaciens de ne pas s’acquitter de la taxe lors de la vente d’alcool à 90° au public, quelles que soient les quantités délivrées. «Une aberration pour les syndicats d’officines qui estiment ne pas avoir été prévenus de ce changement de règles», indique Le Quotidien du Pharmacien, ce vendredi.

 «Les douanes estiment que les flacons d’alcool à 90° (ou tout autre titre) en flacon de 125 ml ou 250 ml, fussent-ils prescrits et fabriqués industriellement depuis de nombreuses années et dispensés à usage de désinfectant, le sont en infraction au code général des impôts», observe la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF) dans le Quotidien du Pharmacien.

 Infraction au code général des impôts

Depuis 1999, les pharmacies étaient exonérées de taxes et ne devaient donc pas reverser de «droits d'accises pour l'alcool» sur les flacons d'alcools à 90°, vendus au grand public et aux professionnels de la santé. Mais pour limiter les abus d’utilisation d’alcool pur, les douanes ont, depuis 2001, opéré une tout autre lecture des textes de lois, venant modifier les conditions de ladite exonération.

Cette nouvelle lecture «prévoit que soient exonérés de droits d’accises les alcools utilisés à des fins médicales ou pharmaceutiques dans les hôpitaux et établissements similaires ainsi que dans les officines», précise l’UNPF.

Pour les syndicats, les douanes seraient quelque peu limitatives dans leur interprétation de la loi. Pour elles, précise la FSPF, «seul l’alcool utilisé dans la pharmacie est exonéré des droits et l’alcool à 90° délivré par les pharmaciens d’officine doit l’être en droits acquittés depuis cette ordonnance de 2001, et ce dès le premier litre délivré ».

Le directeur général des douanes admet l’ambiguïté qu’il peut y avoir dans l’interprétation des textes et envisage de «faire une proposition au Conseil central A de l’Ordre pour mieux définir [ses] modalités d’application».