VIDEO. Quel sort sera réservé aux djihadistes français arrêtés en Syrie?

ENQUÊTE De plus en plus de djihadistes français sont arrêtés en Syrie. Doivent-ils être jugés sur place ou être transférés en France ? La question se pose aujourd'hui plus que jamais...

Thibaut Chevillard

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Image issue d'une vidéo de propagande diffusée sur internet par Daesh
Image issue d'une vidéo de propagande diffusée sur internet par Daesh — HO / AAMAQ NEWS VIA YOUTUBE / AFP
  • De plus en plus de djihadistes français sont arrêtés en Syrie.
  • Le représentant des Kurdes de Syrie en France affirme que si Paris le veut, ils seront jugés en France.
  • Il assure que les djihadistes détenus dans les camps kurdes, parmi lesquels Emilie König, ne sont pas torturés.

La question est des plus sensibles. Alors que Daesh a perdu l’immense partie du territoire qu’il contrôlait en Syrie, de nombreux djihadistes français sont interpellés sur place, notamment par les forces Kurdes. Parmi les plus connus, Thomas Barnouin, originaire d’Albi et proche de la nébuleuse djihadiste du Sud-Ouest, ou Emilie König, une Bretonne devenue la première femme djihadiste inscrite sur la liste noire des terroristes internationaux établie par les autorités américaines.

Une djihadiste française, arrêtée par les forces kurdes en Syrie, a de son côté demandé à « être rapatriée avec ses enfants », âgés de 10 mois et de deux ans, « aux fins de répondre de ses actes devant les autorités judiciaires françaises », d’après le courrier écrit le 2 janvier par son avocate, Me Marie Dosé, au président de la République, Emmanuel Macron. Reste désormais à savoir ce qui va leur arriver.

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« Deux voies possibles »

Les autorités françaises « considèrent comme légitimes les autorités de Bagdad pour juger sur leur territoire » les djihadistes français arrêtés en Irak, comme  l’avaient expliqué en novembre dernier le Quai d’Orsay et le ministère des Armées à 20 Minutes. Mais la question est plus compliquée pour ceux arrêtés en Syrie car, là-bas, « il n’y a pas de gouvernance avérée » et « d’autorités identifiées », avait déclaré le ministre des Affaires étrangères, Jean-Yves Le Drian, il y a quelques semaines sur Europe 1.

Photo non datée de Fabien Clain.
Photo non datée de Fabien Clain. - OFF / AFP

« Théoriquement, il y a deux voies possibles », explique à 20 Minutes Jean-Charles Brisard, président du Centre d’analyse du terrorisme. « Soit ces individus sont jugés sur place par les tribunaux mis en place par des autorités kurdes. Ils ont formalisé un système judiciaire qui se veut garant des principes du droit international, ils n’appliquent pas la peine de mort. Soit, ajoute-t-il, les autorités françaises trouvent un accord avec les Kurdes pour transférer ces détenus vers la France. »

1.700 djihadistes français partis en Irak ou en Syrie

Jean-Charles Brisard note qu’il n’est pas possible d’extrader ces djihadistes en France. Les Kurdes de Syrie, dit-il, « ne sont pas une entité étatique, or la procédure d’extradition est très formaliste et implique une reconnaissance mutuelle. Elle ne semble donc pas du tout adaptée à la situation. » Il estime en revanche qu’il est possible d’imaginer « un transfert de détenus qui serait organisé au profit de forces actives régionalement, la Turquie par exemple ». « Ce dernier pays pourrait alors extrader ces détenus selon une procédure formalisée. »

Un combattant kurde des YPG à Raqa en octobre 2017
Un combattant kurde des YPG à Raqa en octobre 2017 - BULENT KILIC / AFP

Environ 1.700 djihadistes français, hommes et femmes, sont partis en Irak ou en Syrie, 278 sont morts et 302 sont revenus en France, selon le gouvernement. L’immense majorité d’entre eux fait l’objet d’un mandat de recherche ou d’un mandat d’arrêt délivré par la justice française, explique à 20 Minutes une source judiciaire. Des discussions ont-elles commencé avec les responsables Kurdes ? Interrogé par 20 Minutes, le ministère de la Justice nous renvoie vers le Quai d’Orsay. « Comme le Parquet de Paris, nous ne faisons pas de commentaire », nous a indiqué ce dernier.

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Le représentant en France du Kurdistan syrien, Khaled Issa, affirme néanmoins à 20 Minutes qu’il « y aura certainement une entente d’une façon ou d’une autre puisque les institutions kurdes syriennes et les YPG coopèrent étroitement avec les institutions françaises en tant que membre de la coalition internationale contre Daesh ». S’ils doivent être jugés sur place, les Kurdes disposent « d’institutions compétentes, qui respectent les normes du droit international », ajoute-t-il.

D’ailleurs, le porte-parole du gouvernement français, Benjamin Griveaux, a déclaré ce jeudi sur BFM TV que les femmes djihadistes françaises arrêtées dans le « Kurdistan syrien » seront « jugées là-bas » si les « institutions judiciaires sont en capacité d’assurer un procès équitable » avec des « droits de la défense respectés ».

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Khaled Issa, représentant en France du Kurdistan syrien
Khaled Issa, représentant en France du Kurdistan syrien - ERIC FEFERBERG / AFP

Quant aux hommes, « si la France préfère qu’ils soient jugés à Paris, je pense qu’il n’y aura pas de problème, la situation sera réglée entre alliés », assure Khaled Issa, soulignant que « l’essentiel, c’est que ces personnes qui ont commis des actes de terrorisme rendent compte de leurs crimes ». En attendant, il assure que les conditions de détentions des djihadistes « répondent aux normes du droit international ».

Pour les djihadistes français détenus par le régime de Damas, la situation est différente : « Le problème, c’est qu’il n’y a plus de représentation consulaire en Syrie. La question peut se traiter d’Etat à Etat. Mais compte tenu de des très mauvaises relations diplomatiques entre les deux pays, ça va être extrêmement compliqué à gérer. Ce n’est pas une question qui se pose dans l’immédiat », explique le président du Centre d’analyse du terrorisme.

« Emilie König n’a pas été torturée »

Alors que la mère d’Emilie König affirme à Ouest-France que sa fille «  a été interrogée et torturée » dans un camp de détention Kurde, Khaled Issa balaie d’un revers de main ces accusations. « Je peux comprendre le souci des parents, mais il est faux de dire qu’elle a été torturée. Nous essayons de respecter les conventions du droit international au maximum. La preuve, sa mère a pu s’entretenir au téléphone avec elle. Nos lieux de détention sont visités régulièrement par des observateurs et nous n’avons pas à rougir de notre souci du droit de l’homme », assure le  représentant en France du Kurdistan syrien

Emilie Koënig avait reçu Agnès de Feo quelques mois avant de quitter la France pour la Syrie.
Emilie Koënig avait reçu Agnès de Feo quelques mois avant de quitter la France pour la Syrie. - Capture d'écran (L'OBS)

Reste que ces djihadistes doivent être interrogés très rapidement. « Ils le seront sans doute en coordination avec les services français. Certains d’entre eux, comme Thomas Barnouin, disposent d’informations stratégiques, opérationnelles qui permettraient de localiser et de neutraliser d’autres djihadistes français, comme les frères Clain ou Sabri Essid, dont il était très proche », souffle Jean-Charles Brisard. « Cela permettrait également d’avoir des informations sur les attentats du 13-Novembre.