#NuitDebout: Le mouvement risque-t-il vraiment de devenir un produit commercial?

RECUPERATION L'Institut national de la propriété intellectuelle a reçu trois demandes d'enregistrement de marque...

Anissa Boumediene

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Un participant de Nuit Debout informe les passants, le 3 mai 2016 Place de la République à Paris
Un participant de Nuit Debout informe les passants, le 3 mai 2016 Place de la République à Paris — PHILIPPE LOPEZ AFP

Ils sont vent debout contre cette manœuvre. Lancé il y a deux mois, le mouvement #NuitDebout pourrait devenir une marque. Fin avril, trois demandes ont été déposées auprès de l’Institut national de la propriété intellectuelle (Inpi), qui devrait se prononcer dans les prochains mois. Pour les membres du collectif, l’offensive est lancée : pas question que leur initiative soit récupérée à des fins commerciales.

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Une procédure de plusieurs mois

« Depuis le 14 avril, trois demandes d’enregistrement de la marque Nuit debout ont été déposées auprès de l’Inpi », indique Laurent Mulatier, responsable du service du contentieux de l’Inpi. « Deux personnes physiques et une personne morale, une boîte de production, souhaitent faire de Nuit debout une marque », complète Xavier, élève-avocat et membre du collectif AvocatsDebout.

Dans le meilleur des cas, « ces demandes ne devraient pas aboutir avant plusieurs mois », précise Laurent Mulatier. L’Inpi a quatre mois à compter du dépôt de marque pour faire ses objections au demandeur du brevet, qui dispose à son tour d’un délai pour exercer son droit de réponse. Ce n’est qu’ensuite que l’institut peut rendre une décision définitive. « Selon ses conclusions, l’Inpi décidera de l’enregistrement ou du rejet de ces demandes », explique-t-il.

« Nuit debout n’appartient à personne »

Cette procédure de plusieurs mois, le collectif Nuit debout entend bien en profiter. Et pour cause, « les tiers ont la possibilité de faire part de leurs observations à propos d’un dépôt de marque à l’npi, qui juge ensuite de leur pertinence », souligne Laurent Mulatier. « Nuit debout n’appartient à personne », déclare Xavier, qui invite toute personne « qui se sent concernée par Nuit debout à adresser une observation à l’Inpi ».

Du côté du collectif, on espère que l’Inpi rendra une décision similaire à une autre rendue en 2015. L’institut avait alors rejeté le dépôt de la marque « Je suis Charlie ». Une décision « fondée sur l’ordre public, parce que cette formule était perçue comme quelque chose d’inappropriable », explique le responsable du service du contentieux de l’Inpi.

En effet, « un des critères pour le dépôt d’une marque est la perception du public, décrypte le membre d'AvocatsDebout. Et nous estimons que Nuit debout ne doit pas être considéré comme un produit issu d’un opérateur économique. C’est un mouvement horizontal constitué d’une diversité de personnes aspirant à penser un autre monde. Ce n’est pas une marque, c’est un élan citoyen et à ce titre, nous refusons toute récupération ».