Que risquent ceux qui font une quenelle?

Alexandre Sulzer

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Dieudonné réalisant sa première quenelle lors de son spectacle 1905 en 2005. 
Dieudonné réalisant sa première quenelle lors de son spectacle 1905 en 2005.  — Capture d''écran de Youtube

Poursuites pour avoir fait une quenelle devant l’école juive de Toulouse où ont été assassinés des enfants par Mohamed Merah, sanctions disciplinaires de fonctionnaires, licenciements: le geste à tout le moins équivoque de Dieudonné a provoqué une avalanche de procédures judiciaires. Mais que risquent les personnes qui font la quenelle? Peuvent-elles être condamnées?

«Bien entendu, répond Me Guillaume Sauvage, avocat spécialiste du droit de la presse. Les auteurs peuvent être condamnés pour injure ou incitation à la discrimination, haine ou violence envers un groupe de personnes en raison de leur appartenance à une religion. Mais tout dépend des circonstances dans lesquelles les quenelles sont réalisées». Si elles le sont devant des lieux symboliques juifs ou liés à l’histoire de la Shoah, «il sera impossible pour l’auteur de plaider un simple geste antisystème.» L’infraction pour apologie de crime contre l’humanité est «plus difficile à caractériser», assure l’avocat.

Circonstances importantes

«Les circonstances dans lesquelles sont faites les quenelles sont importantes en raison de l’éventuelle ambiguïté du sens de celles-ci», indique l’avocat qui rappelle que Dieudonné lui-même avait indiqué, pour justifier la quenelle qu’il fait sur l’affiche du parti antisioniste dont il dirigeait une liste aux Européennes de 2009 que le but était de «glisser une petite quenelle dans le fond du fion du sionisme». Aux magistrats de s’en faire les exégèses donc.

Autre interrogation: un «quenellier» -comme les appelle Dieudonné- peut-il être licencié ou sanctionné par son employeur? Là encore, les situations sont variables. «L’entreprise fixe elle-même son règlement intérieur et les agissements qu’elle estime fautifs», explique Me Thomas Godey, avocat en droit social au cabinet BRL. Evidemment, aucun règlement intérieur ne prévoit une quenelle. Mais ce geste, qui symbolise une sodomie, est «a minima irrévérencieux» et peut faire l’objet de sanctions comme un avertissement ou une mise à pied, estime l’avocat qui ne croit pas que des licenciements seraient justifiés. Sauf si des moyens de l’entreprise ont été utilisés, comme, par exemple, les costumes d’Astérix et Obélix dans le cas des salariés du parc Astérix qui ont fait des quenelles. Dans ces situations, le licenciement est une «vraie question».

La culture de l’entreprise peut compter

Le licenciement est aussi envisageable si l’entreprise démontre qu’elle a subi un préjudice d’activités ou s’il existe une volonté de protéger d’autres salariés ou clients de l’entreprise. Par exemple, dans le cas théorique où un salarié, apprenant la confession juive d’un collègue ou la supputant, lui adressait une quenelle.

«La gradation de la sanction dépend aussi de la culture de l’entreprise», précise Me Thomas Godey. Ainsi une entreprise américaine aura tendance à avoir la main plus lourde. Certaines professions, plus sensibles aux questions déontologiques, sont aussi plus exposées. Un journaliste risque d’être plus lourdement sanctionné qu’un marchand de chaussures, par exemple.

Et pour les fonctionnaires?

Même idée pour les agents publics, fonctionnaires comme contractuels qui ont un devoir de réserve. «Faire une quenelle quand il représente son institution expose l’agent public à des sanctions disciplinaires, de l’avertissement à la révocation en passant par le blâme, l’exclusion temporaire ou la rétrogradation temporaire», précise Me Jean Lenot, avocat en droit public. Surtout si l’agent public appartient à des corps soumis à une déontologie particulière comme les policiers, les militaires ou les enseignants.

Si la quenelle est réalisée par l’agent public dans un cadre privé, «une jurisprudence subtile s’applique», complète Me Jean Lenot. La commission de discipline devra alors apprécier le contexte. Ainsi que l’activité professionnelle de la personne. «Un fonctionnaire dans un bureau ne sera pas soumis aux mêmes appréciations qu’un professeur par exemple», estime l’avocat.