Travail: des accords sur le stress encore peu nombreux

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Les grosses entreprises ont commencé à mettre en place des accords sur les risques psychosociaux au travail (stress, dépression, violences, etc.), mais ils sont encore peu nombreux, et leur contenu laisse parfois à désirer aux yeux des syndicats.

Plusieurs grandes entreprises, comme la RATP, Arkema, France Télécom, EADS, ont déjà suivi la consigne de l'ex-ministre du travail Xavier Darcos, qui en octobre 2009, a demandé aux 1.300 entreprises de plus de 1.000 salariés d'entamer des négociations sur le stress, après une série de suicides à France Télécom-Orange.

Quelque 230 accords sur le stress ont déjà été signés entre employeurs et syndicats, a annoncé la Direction générale du travail (DGT), lors des premières rencontres parlementaires sur la santé au travail cette semaine à Paris.

D'autres employeurs ont par ailleurs fait le choix de "plans d'action concertés", décidés sans accord mais "dans une démarche étroite de collaboration avec le CHSCT (ndlr: comité hygiène et sécurité), les organisations syndicales ou la médecin du travail", a précisé à l'AFP Hervé Lanouzière, de la DGT. 200 plans d'actions concertés sont recensés à ce jour.

Même si les chiffres semblent peu élevés, M. Lanouzière rappelle que discuter des risques psychosociaux prend du temps: "ce qui aurait été un échec, c'est d'avoir déjà 1.300 accords signés. Nous aurions beaucoup de doutes sur leur valeur".

Selon lui, deux-tiers des accords ne sont pour l'instant que des accords de méthode, signe que les entreprises ne se lancent pas dans la négociation à la légère. Ils prévoient par exemple de former les membres des CHSCT à la question des risques psychosociaux, de recourir à un cabinet de consultants, d'élaborer un diagnostic partagé à partir d'un questionnaire, etc.

Sur le fonds des accords, les syndicats se montrent dubitatifs, à l'instar de Jocelyne Chabert (CGT): "on a vite une impression de déjà vu et de déjà lu".

Même avis de Bernard Salengro (CFE-CGC): "il y a quelques accords intéressants, mais grosso modo, on a l'impression d'un copié-collé. On voit apparaître une instance organisée par l'employeur, avec des salariés choisis par l'employeur, sans statut et sans protection, qui vont réfléchir ensemble sur les risques psychosociaux. C'est l'antithèse de ce qu'on voudrait".

"Sur le terrain, les délégués du personnel sont désemparés devant ce genre de négociation. Souvent ce sont les CHSCT qui traitent le sujet dans l'entreprise, mais dans la négociation, ce sont les délégués syndicaux qui sont appelés à signer un accord, alors qu'ils ne sont pas formés", ajoute Mme Chabert.

"Les délégués qui signent sont piégés par leur manque de formation, et tombent dans le panneau de valider des cours de stretching, des livraisons de fruits et légumes, des formations à la gestion du stress, des cellules de veille, des numéros verts", dit-elle.

Les accords comportent "énormément de mesures individuelles pour les salariés en difficulté. Mais ça reste relativement timide et fragile en termes d'engagement des entreprises sur l'organisation du travail", précise Henri Forrest (CFDT).

Son syndicat n'incite pas à signer ce type de texte, mais plutôt "ceux qui prévoient la création d'espaces de parole pour les salariés et de marges de manoeuvre pour les managers".

La DGT est moins critique mais reconnaît que "jusqu'à une époque récente, les négociateurs n'étaient pas très au fait des aspects organisationnels".

"Assez spontanément, on trouve des mesures d'urgence, autour de cellules ou d'un numéro vert", note M. Lanouzière, mais "il faudra être vigilant. La mise en place d'un numéro vert ne peut pas tenir lieu de mesure de prévention", insiste-t-il, rappelant qu'un accord doit aussi contenir des mesures à long terme.