Nanomatériaux : L’Anses appelle à renforcer la traçabilité des nanoparticules dans notre quotidien

CONSOMMATION L’agence sanitaire tire la sonnette d’alarme ce mardi, dénonçant un « niveau de renseignement médiocre » fourni par les fabricants

20 Minutes avec AFP

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Un laboratoire de nano-sciences (image d'illustration).
Un laboratoire de nano-sciences (image d'illustration). — MANJUNATH KIRAN / AFP

Dans l’alimentaire, les cosmétiques ou les médicaments, difficile de savoir où se cachent les nanomatériaux dans notre quotidien. Dans un avis rendu ce mardi, l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) appelle les pouvoirs publics à renforcer le suivi de ces produits.

De taille microscopique, ces nanomatériaux peuvent résulter de phénomènes naturels, comme la combustion, mais sont également manufacturés pour certaines de leurs propriétés. Comme certains additifs alimentaires, qui permettent de colorer ou modifier une texture.

La portée limitée du texte de 2013

Dans la foulée du Grenelle de l’environnement, la France a rendu obligatoire depuis 2013 la déclaration des « substances à l’état nanoparticulaire », dans un registre « R-Nano », géré par l’Anses. Après avoir réalisé une étude sur « la qualité, l’exploitation et le partage » de ces données, soit 52.752 déclarations de 2013 à 2017, l’agence tire la sonnette d’alarme sur plusieurs points, dans un avis publié mardi.

Car si le dispositif s’est montré « utile » en permettant un premier état des lieux sur « les quantités non négligeables – plus de 400.000 tonnes – de nanomatériaux produits et importés chaque année », il a aussi montré de nombreuses limites, l’empêchant de remplir ses objectifs.

« Niveau de renseignement médiocre et validité limitée des données » rendent ainsi difficile leur exploitation, notent les experts de l’agence sanitaire, pointant entre autres les exemptions, l’invocation possible du secret des affaires ou encore « l’absence de vérification de la validité des données déclarées ».

Des trous dans la raquette

Ils pointent également l’absence d’obligation de déclaration pour les utilisateurs finaux, distributeurs par exemple, qui empêche d’atteindre « complètement » la traçabilité. Et au total, ces « lacunes (…) ne permettent pas de servir pleinement l’évaluation des risques liés aux nanomatériaux, leur traçabilité et l’information du public ».

Les experts de l’Anses recommandent notamment « d’améliorer de manière drastique le recueil des données », de « relever les exigences en matière de données à déclarer » ou de « mettre en place un processus de contrôle des données et de sanction en cas de manquement aux obligations ». Ils souhaitent également pouvoir comptabiliser les nanomatériaux « par type d’utilisation (…) pour permettre d’évaluer l’exposition des travailleurs et des consommateurs ».