Déconfinement : Installation des conseils municipaux, second tour en juin… L’exécutif veut avancer sur les municipales

AUX URNES L'exécutif espère pouvoir organiser le second tour du scrutin avant les vacances estivales, mais attend l'avis du Conseil scientifique, prévu la semaine prochaine

Thibaut Le Gal

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Edouard Philippe à l'Assemblée, le 5 mai 2020.
Edouard Philippe à l'Assemblée, le 5 mai 2020. — Romain GAILLARD-POOL/SIPA
  • Près de deux mois après le premier tour des municipales, aucune date n’a encore été arrêtée pour organiser le second.
  • Matignon confime à 20 Minutes avoir saisi le Conseil scientifique de l'organisation du deuxième tour en juin, confirmant une information du Parisien.
  • En attendant le rapport des experts, prévu la semaine prochaine, ce scrutin pose de nombreuses questions.

C’est l’un des nombreux casse-tête à résoudre pour l’exécutif. Près de deux mois après le premier tour des municipales, aucune date n’a encore été arrêtée pour organiser son issue. Dans plus de 30.000 communes, plus besoin de repasser aux urnes : les nouveaux conseils municipaux élus dès le 15 mars seront installés dans les prochains jours. Mais les quelque 5.000 autres villes sont toujours dans l’attente.

Prévu initialement le 22 mars, le second tour avait finalement été reporté six jours plus tôt par Emmanuel Macron en raison de la crise sanitaire liée au coronavirus. Mais avec le déconfinement progressif entamé lundi, l’hypothèse d’un vote avant l’été refait surface. 20 Minutes revient sur les questions que pose ce scrutin.

Quand seront installés les conseils municipaux élus au premier tour ?

C’est la seule certitude à ce stade : les conseils municipaux élus dès le premier tour, le 15 mars, dans plus de 30.000 communes, seront installés « au plus tard le jeudi 28 mai », a indiqué Edouard Philippe mardi à l’Assemblée nationale. Un décret doit être publié vendredi. « Il fixera la date d’entrée en fonction des conseillers municipaux et communautaires le lundi 18 mai », a précisé le Premier ministre.

« C’est important d’aller vite, car la vie reprend, les communes et intercommunalités doivent prendre des décisions essentielles liées au déconfinement, notamment », rappelle Cécile Gallien, vice-présidente de l’Association des maires de France. « N’oublions pas que les communes ont un énorme impact sur le quotidien des gens. Ce sont les maires qui gèrent la question des réouvertures des marchés, des équipements de loisirs et de culture, des écoles, des plages, de certains investissements, des voiries… », énumère l’élue LREM de Vorey, en Haute-Loire.

Qui va devoir retourner aux urnes ?

Un second tour est nécessaire pour 4.816 communes sur environ 35.000. Il s’agit de 1.541 communes de 1.000 habitants et plus, où aucune liste n’a obtenu la majorité des suffrages au premier tour. Mais aussi de 3.253 communes de moins de 1.000 habitants où le premier tour n’a pas permis d’élire suffisamment de conseillers municipaux. Et, enfin, des 22 communes de moins de 1.000 habitants où aucun candidat n’a pu réunir 25 % des inscrits. Au total, un peu plus d’un tiers des 47,7 millions de personnes inscrites sur les listes électorales sont concernées.

Quelle date pour organiser le second tour ?

Alors qu’un report à l’automne a un moment été évoqué, l’exécutif espère désormais pouvoir organiser le second tour avant la fin du mois de juin, comme il est prévu dans la loi d'urgence sanitaire du 23 mars. Le gouvernement s’appuiera sur le très attendu rapport du Conseil scientifique, prévu le 23 mai. « Il nous dira si oui ou non les conditions sanitaires sont favorables à l’organisation du second tour dès le mois de juin […]. Nous aurons à décider de la poursuite du processus électoral avant le 30 juin ou d’un report à une date ultérieure, ce qui fera l’objet d’un passage devant les deux assemblées », a annoncé la porte-parole du gouvernement Sibeth Ndiaye, ce mercredi, à la sortie du Conseil des ministres.

Pourquoi vouloir organiser ce second tour avant l’été ?

Plusieurs juristes estiment qu’un second tour trop éloigné obligerait l’exécutif à refaire l’ensemble du scrutin dans les villes concernées. L’autre raison s’explique par le calendrier électoral : un éventuel report à l’automne nécessiterait de décaler les élections sénatoriales, prévues en septembre 2020. Les futurs sénateurs ne pourraient pas être désignés par des élus dont le mandat a été prolongé. La pression politique s’est aussi accentuée sur l’exécutif ces derniers jours.

« Dès que les conditions sanitaires le permettent, ça veut dire concrètement si on est capables d’ouvrir les écoles, les collèges, les lycées, les commerces, je ne vois pas au nom de quoi le deuxième tour ne pourrait pas se tenir en juin », a ainsi plaidé le patron des Républicains Christian Jacob sur France Inter lundi. Dans une lettre commune adressée au Premier ministre, François Baroin, président de l’Association des maires de France, et Jean-Luc Moudenc, à la tête de l’association d’élus France urbaine, qui représente les grandes villes, ont également réclamé « la tenue du second tour dans les meilleurs délais ».

L’exécutif souhaite également accélérer. Selon Le Parisien, Matignon a saisi ce mercredi le Conseil scientifique pour lui demander un rapport sur l’organisation du second tour avant fin juin, comme le prévoit la loi. Une information confirmée à 20 Minutes par l’entourage d’Edouard Philippe. « L’avis du conseil sera rendu la semaine prochaine. Il faut attendre l’avis des experts pour voir si on avance. »

En cas d’avis favorable, le Premier ministre pourrait rencontrer tous les partis politiques afin d’éviter la polémique du premier tour. « Il faudra un consensus. Mais nous ne sommes pas sortis de la crise sanitaire, donc les deux-trois semaines à venir seront sans doute décisives », assure Cécile Gallien de l’AMF, qui s’interroge : « Est-ce qu’au mois de juin, les gens auront la tête à se rendre aux urnes ? » Bouleversé par l’épidémie, le scrutin du 15 mars avait atteint un record d’abstention de 56 %.