«Pas sérieux», «On me la fait pas»... Les députés se déchirent sur la réforme de l'Assemblée

POLITIQUE Le bureau de l'Assemblée nationale organisait mercredi matin une conférence pour faire le bilan des chantiers lancés pour réformer l'institution...

Thibaut Le Gal

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François de Rugy souffle.
François de Rugy souffle. — Christophe ARCHAMBAULT / AFP
  • François de Rugy a lancé sept groupes de travail pour réformer l'Assemblée.
  • Les groupes remettaient ce mardi leurs propositions.
  • La tension est montée, notamment sur le rythme du travail dans l'hémicycle.

Difficile de se réformer soi-même. Le bureau de l'Assemblée nationale organisait mercredi matin une conférence pour faire le bilan des chantiers lancés pour réformer l'institution. D’emblée, François de Rugy, le président de l’Assemblée, vante les « 125 réunions, 350.000 pages vues sur le site Internet, et les 70 propositions » formulées par les sept groupes de travail.

Les députées Cécile Untermaier (Nouvelle Gauche) et Paula Fortez (La République en marche) présentent en premier leurs travaux sur « la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne ». Les premiers échanges sont courtois, le ton policé. Les députés s’envoient du « co-construction » et saluent à chaque prise de parole, « la grande qualité du travail effectué par les collègues ».

« Je pense qu’il faut qu’on reste les uns et les autres de bonne foi dans nos échanges »

Mais lorsque la discussion arrive sur la création d’un musée et d’un nouvel espace d’accueil pour le public au sein du Palais Bourbon, Luc Carvounas, député PS du Val-de-Marne, émet quelques doutes. « Je trouve évidemment le projet pertinent… mais j’ai un peu de mal à me projeter sur les coûts. Nous parlions il y a quelques semaines encore d’être plus efficaces et faire des économies… Là on parle de projet massif, important, le bureau de l’Assemblée n’a aucune projection. »

Réplique sèche du président : « Je pense qu’il faut qu’on reste les uns et les autres de bonne foi dans nos échanges. Les groupes de travail ont pour mission de faire des propositions sans s’autocensurer. Ensuite, on fera des choix sur la base d’estimations financières. »

Jean-François Eliaou (LREM) défend ensuite l’idée d’une instance extérieure à l’Assemblée pour « contre-expertiser les projets du gouvernement et vérifier la pertinence des politiques mises en œuvre ». Cette fois, c’est la socialiste Laurence Dumont qui voit rouge : « On découvre l’ampleur des propositions faites aujourd’hui, c’est un petit peu dommage en termes de méthode qu’on n’ait pas eu ce document [345 pages] quelques jours avant cette réunion. Nous demander en deux minutes de donner un avis sur un texte qu’on n’a pas pu lire, avec autant d’enjeux, ce n’est pas sérieux […] Sur cette mission d’observation, c’est une bonne idée, mais le rapporteur nous dit que 5 millions [par an] seraient redéployés pour la financer, mais d’où ? » Le député LR Arnaud Viala émet lui son opposition à la création d’une « agence ad hoc » pour des missions qui « relèvent des parlementaires ». François de Rugy commence à grimacer.

« Le ministre chargé des relations avec le Parlement ne fait absolument pas le job »

Mais c’est le sujet de l’organisation du calendrier parlementaire qui crispe le plus les parlementaires. Laurence Dumont attaque de nouveau : « Il faut remettre les responsabilités là où elles sont : le ministre chargé des relations avec le Parlement ne fait absolument pas le job. Il y a deux mois, on n’avait rien à faire dans l’hémicycle et aujourd’hui, on est débordés ! »

François de Rugy prend alors la défense de Christophe Castaner, « Les "y’a qu’à, faux qu’on"… Si c’était ça le sujet… Vous croyez que, au hasard, entre juin 2012 et juin 2017, tout s’est passé comme sur des roulettes dans l’organisation du travail parlementaire ? Moi, comme on dit trivialement, on me la fait pas ! »

Le groupe chargé du projet suggère bien quelques pistes pour « mieux anticiper le travail législatif » sur l’année, délibérer des amendements sur certains textes uniquement en commission, et d'« alléger » les horaires et la procédure dans l’hémicycle. « On arrive aux limites physiques », enfonce Clémentine Autain (LFI), dénonçant la diminution du nombre de parlementaire souhaitée par la majorité. « Si vous doublez la taille de la circonscription, le travail de terrain deviendra mission impossible. Ce que vous proposez est contradictoire avec les grands axes de la réforme constitutionnelle à venir. »

Le volet constitutionnel du projet de réforme des institutions sera examiné la semaine prochaine en commission et en juillet dans l’hémicycle. Les débats pourraient y être tout aussi agités.