Retour sur la page d'accueil 20 Minutes
ASSEMBLEE NATIONALELes députés votent la pénalisation de la contestation du génocide arménien

La pénalisation de la contestation du génocide arménien votée par les députés

ASSEMBLEE NATIONALE
Cet amendement gouvernemental inattendu au projet de loi « Égalité et citoyenneté » a été voté à l’unanimité…
Assemblée nationale. (Illustration)
Assemblée nationale. (Illustration) - LCHAM/SIPA
20 Minutes avec AFP

20 Minutes avec AFP

C’était une promesse de François Hollande. Les députés ont voté à l’unanimité ce vendredi un amendement gouvernemental au projet de loi « Égalité et citoyenneté », qui permettra de pénaliser la contestation ou la banalisation de l’ensemble des crimes contre l’humanité, dont l’esclavage et le génocide arménien.

Cet amendement, voté en première lecture, pénalise cette négation d’un an d’emprisonnement et 45.000 euros d’amende. Les crimes concernés sont ceux de « génocide », les « autres crimes contre l’humanité », « les crimes de réduction en esclavage ou d’exploitation d’une personne réduite en esclavage » et « les crimes de guerre », selon l’amendement voté.

Risque de brouille avec la Turquie

« Alors que seule la négation de la Shoah est aujourd’hui réprimée, ce texte permettra de sanctionner la contestation ou la banalisation de l’ensemble des crimes contre l’humanité ou des crimes de guerre, de manière non limitative, dès lors qu’ils auront été reconnus par une juridiction », a expliqué la secrétaire d’État à l’Égalité réelle Ericka Bereigts, précisant que ce texte « vaudra pour le génocide arménien », au risque d’une nouvelle brouille avec Ankara.

En février 2012, une précédente loi pénalisant la contestation du génocide arménien, qui avait déclenché la fureur d’Ankara, avait été censurée. La Turquie réfute le terme de génocide, même si elle reconnaît des massacres. Quelque 1,5 million d’Arméniens, hommes, femmes et enfants, ont été massacrés, selon les historiens, en Anatolie entre 1915 et 1917.

Sujets liés