Les compagnies aériennes payent pour leur pollution dès le 1er janvier 2012

ECONOMIE Les vols au départ et à l'arrivée de l'Union européenne sont désormais soumis aux quotas d'émissions de CO2...

Audrey Chauvet

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Illustration: un avion de la compagnie XL Airways, le 18 février 2011.
Illustration: un avion de la compagnie XL Airways, le 18 février 2011. — DURAND FLORENCE/SIPA

Le marché du carbone européen accueille de nouveaux acteurs ce 1er janvier: les compagnies aériennes, qui n’étaient pas jusque là soumises aux quotas d’émissions de CO2, devront désormais acheter des permis à hauteur de 15% de leurs émissions de carbone, conformément à une directive européenne. Ce sont ainsi l’équivalent de 32 millions de tonnes de CO2 qui devront être achetées sur le marché des permis.

Les compagnies n’auront rien à débourser en 2012

En pratique, chaque Etat de l’Union européenne devra comptabiliser les émissions de CO2 en fonction du nombre de vols au départ et à l’arrivée de ses aéroports, hors vols humanitaires. En France, c’est le ministère de l’Ecologie qui se collera à la tâche. Ce travail a déjà été effectué en 2011 afin d’avoir une base chiffrée sur les émissions de CO2 de l’aviation. En fonction de ce chiffre, des quotas vont être attribués dans chaque pays: des quotas gratuits seront attribués à hauteur de 97% des émissions «historiques» des compagnies aériennes.

Le plus grand système d’échanges de quotas de CO2 au monde

Ce n’est qu’à compter du 1er janvier 2013 que 15% des quotas seront mis aux enchères. Les compagnies aériennes ne devraient donc pas avoir besoin de mettre la main au porte-monnaie pendant encore un an. Toutefois, elles feraient mieux d’anticiper une hausse probable du cours du carbone, estime Bruxelles. La tonne de CO2 étant actuellement à environ 8 euros sur le marché, cette mesure devrait rapporte plus de 250 millions d’euros.

Le système européen d’échange de quotas d’émissions, ou «marché du carbone», a été mis en place en 2005 dans l’Union européenne pour soumettre les industriels à des quotas d’émissions. S’ils les dépassent, ils doivent se procurer des crédits supplémentaires sur le marché, mais s’ils restent en dessous, ils peuvent les revendre. Bien que fortement critiqué pour ses dérives spéculatives, le marché du carbone reste le plus grand système mis en œuvre après la ratification du protocole de Kyoto pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Plus de 11.000 installations industrielles de l’Union européenne, représentant environ 50% des émissions de CO2 et 40% des émissions de gaz à effet de serre européennes, y participent.