Une commune du Var attaque le groupe Pizzorno Environnement en justice pour pollution dans une décharge

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«Mobilisation citoyenne» contre «le roi des poubelles»: une petite commune du Var s'est affrontée jeudi, devant le tribunal correctionnel de Draguignan, au puissant groupe Pizzorno Environnement, soupçonné de pollution dans une décharge. Dans la salle d'audience, les habitants de Bagnols-en-Forêt sont venus en nombre. «Des gens de droite et de gauche», souligne le maire, Michel Tosan, qui évoque «une mobilisation citoyenne» plutôt qu'une action d'écologistes, même si des militants sont aussi présents.

80.000 tonnes de mâchefer au cœur de l’affaire

Ancien garde-champêtre, président d'une association locale, il a fait campagne contre la décharge, située sur un terrain de la commune, aux municipales de 2008. Sitôt élu, il porte plainte et le parquet de Draguignan ouvre une enquête en 2009, confiée aux gendarmes qui entendent rapidement un témoin anonyme. La décharge incriminée est gérée par une filiale de Pizzorno, SMA. Au coeur de l'affaire, le déversement, entre 2004 et 2007 et dans le courant de 2009, de plus de 80.000 tonnes de mâchefers issus de l'incinérateur d'Antibes (Alpes-Maritimes) par le biais d'une autre filiale de Pizzorno, sous contrat avec les exploitants de l'incinérateur. Le parquet dénonce une violation de l'arrêté préfectoral d'exploitation de la décharge, qui interdisait l'importation de ce type de déchets, sauf exceptions dûment autorisées, faisant défaut ici.

La défense, qui met en cause le déroulé et la fiabilité de l'enquête, affirme que ces mâchefers étaient «valorisables» et donc licites sur le site. L'accusation soutient le contraire en faisant valoir que leur collecte a été assujettie à une taxe réservée aux déchets voués à être éliminés, qu'ils n'ont pas été réutilisés de façon adéquate et ont donné lieu à des faux en écriture. Le commerce de ces mâchefers litigieux a représenté 1,8 million d'euros. L'enquête a révélé aussi la présence, au milieu des ordures ménagères, de pneus, de gravats de chantiers et de boues de stations d'épuration, qui, couplées aux mâchefers et sous la pluie, ont engendré une pollution des eaux environnantes et souterraines, imputée à Pizzorno. Le volume des lixiviats (résidus liquides) perdus dans l'environnement a été évalué à 200 m3.

Une quarantaine de décharges sauvages dans le Var

Après un premier report en juin, l'examen du dossier a encore été différé jeudi par des manoeuvres qualifiées de «dilatoires» par la procureure Catherine Doustaly. L'audience a été prolongée à vendredi. Le tribunal s'est opposé à un nouveau renvoi de l'affaire réclamé au motif d'une citation tardive, par la partie civile, de Francis Pizzorno, patron du groupe éponyme, qui comparaîtra finalement en mars 2012 dans le cadre d'une procédure disjointe. Son rôle a déjà été mis en cause par des prévenus dont un ancien cadre de Pizzorno qui a démissionné depuis, faute de partager les méthodes de management du groupe, selon ses propres dires. Ainsi, quand la présidente Emmanuelle Bessone évoque «un système organisé pour cacher la nature des mâchefers et leur provenance», il répond que «ce système a été mis en place par M. Pizzorno». Selon la défense de celui-ci, la gestion du site était déléguée et il n'était au courant de rien.

Pizzorno Environnement, qui emploie plusieurs milliers de personnes en France et en Afrique, a réalisé 190 millions d'euros de chiffre d'affaires en 2010 et obtient de nombreux marchés publics dans le Var. Dans ce département, l'association Environnement Méditerranée a recensé entre 35 et 40 décharges «sauvages»: des vallons, parfois situés en zone Natura 2000, où des entreprises de BTP viennent enfouir leurs gravats à meilleur coût que dans les sites autorisés.