Néonicotinoïdes : Le Sénat vote ce mardi pour le retour de ces pesticides
ENVIRONNEMENT La chambre à majorité de droite devrait donner son aval au projet de loi controversé, malgré la très forte opposition des écologistes
Les producteurs de betteraves devraient avoir une bonne nouvelle ce mardi, les défenseurs de l’environnement un peu moins. Le Sénat à majorité de droite devrait donner son aval, après les députés, au projet de loi controversé permettant la réintroduction temporaire des néonicotinoïdes.
Les Verts à l’attaque
Formant désormais un groupe politique à part entière au Sénat, les écologistes vont notamment pouvoir demander un scrutin public sur ce texte qui divise jusqu’aux marcheurs. Pour l’écologiste Joël Labbé, il s’agit de « mettre chacun devant ses responsabilités ». Les sénateurs ont déjà validé en commission le texte du gouvernement autorisant, à titre dérogatoire, les producteurs de betteraves à sucre à utiliser jusqu’en 2023 des semences traitées avec des pesticides de la famille des néonicotinoïdes, interdits depuis 2018.
Les sénateurs ont apporté des précisions rédactionnelles en commission, mais « les grands équilibres du texte ont été préservés », selon la présidente LR de la commission des Affaires économiques Sophie Primas, rapporteuse du texte, dans l’objectif d’une adoption définitive rapide. Les dérogations devraient en effet être effectives au plus tard en décembre, pour laisser le temps aux industriels de produire les semences nécessaires au semis de mars.
Risque d’inconstitutionnalité
Les sénateurs se sont toutefois inquiétés en commission de la « robustesse juridique » du texte et ont demandé au gouvernement de le consolider. En réservant les dérogations aux seules betteraves sucrières, il s’exposerait en effet à un risque d’inconstitutionnalité au regard du principe d’égalité devant la loi.
Dénoncé à gauche comme « un retour en arrière », le projet de loi va se heurter à un tir de barrage de motions de rejet et d’amendements de suppression. Le nouveau groupe écologiste entend s’opposer au texte « avec force », indique Joël Labbé. Convaincu de « l’extrême toxicité de ces pesticides » qui menacent « toute la chaîne de la biodiversité », l’élu écologiste défend « un changement de pratique agricole ». La Fondation Nicolas Hulot a pour sa part appelé les parlementaires à dire « NON au projet de loi ! ».
En 2016, le Parlement a voté l’interdiction des produits phytosanitaires à base de néonicotinoïdes, famille de pesticides qui agissent sur le système nerveux central des insectes et des mammifères, interdiction pleinement applicable depuis 2018. Même si des pistes de recherche se révèlent prometteuses, aucune alternative n’est à ce jour disponible pour les producteurs.