Cinq pays européens, dont la France, critiqués pour leur mauvaise qualité de l’air

POLLUTION La commission européenne épingle la France, l’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Espagne et l’Italie pour leur manque d’actions pour réduire la pollution au dioxyde d’azote, provenant principalement de la circulation routière…

20 Minutes avec AFP

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Paris pendant un pic de pollution, le 4 décembre 2016.
Paris pendant un pic de pollution, le 4 décembre 2016. — PHILIPPE LOPEZ/AFP

La Commission européenne a menacé mercredi cinq pays -la France, l’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Espagne et l’Italie-, de saisir laCour de justice de l’Union européenne (CJUE) s’ils ne prenaient pas rapidement des mesures pour protéger la qualité de l’air.

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Bruxelles reproche à ces pays de ne pas avoir « remédié aux infractions répétées aux limites en matière de pollution atmosphérique fixées pour le dioxyde d’azote ». Ce polluant provient principalement de la circulation routière et ses émissions sont dangereuses pour la santé.

Une vingtaine de zones concernées en France

La législation européenne impose aux Etats membres de prendre des « mesures appropriées » quand les valeurs limites de polluants atmosphériques (fixées par le droit de l’UE) sont dépassées.

Pour l’Allemagne, une trentaine de zones sont concernées, dont Berlin et Munich. En France, il y en a une vingtaine, dont Paris, Marseille et Lyon. Elles sont 16 au Royaume-Uni, « parmi lesquelles Londres, Birmingham, Leeds et Glasgow », a indiqué la Commission.

« Deux mois pour agir »

Parmi les mesures possibles, l’exécutif européen cite « la réduction du volume global du trafic », « le passage aux voitures électriques », « l’adaptation du comportement des conducteurs » ou encore « la réduction des émissions des véhicules à moteur diesel ».

« Si les Etats membres n’agissent pas dans un délai de deux mois », elle a prévenu qu’elle « pourrait décider de saisir la Cour de justice de l’UE » (CJUE), dernier stade des procédures d’infraction ouvertes contre ces cinq pays.

Quand la Cour estime qu’un pays est en infraction, ce dernier doit se conformer à la législation visée. S’il ne le fait pas, un deuxième renvoi devant la Cour est possible, avec d’éventuelles sanctions financières.

Des procédures aussi ouvertes aussi sur les particules fines

À ce jour, des procédures d’infractions ont été ouvertes contre 12 pays concernant les émissions de dioxyde d’azote, dont aucun n’a encore été renvoyé devant la CJUE.Des procédures sont également ouvertes contre 16 pays, dont la France, concernant les émissions de particules fines (PM10). Seules la Bulgarie et la Pologne ont été renvoyées devant la Cour à ce stade.

Plus de 400.000 citoyens meurent prématurément chaque année dans l’UE à cause de la mauvaise qualité de l’air, à l’origine aussi de maladies respiratoires et cardiovasculaires, selon la Commission.