Isère: Les travaux du Center Parcs de Roybon suspendus par le tribunal

ENVIRONNEMENT Selon France Bleu Isère, le tribunal administratif de Grenoble aurait suspendu le chantier du Center Parcs sur le volet Loi sur l'eau...

20 Minutes avec AFP
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La "zone à défendre" de Roybon, en Isère, contre un projet contesté de village vacances Center Parcs, le 4 décembre 2014
La "zone à défendre" de Roybon, en Isère, contre un projet contesté de village vacances Center Parcs, le 4 décembre 2014 — Philippe Desmazes AFP

Le mouvement de contestation du chantier de Roybon ont remporté une première manche. Le tribunal administratif de Grenoble a suspendu mardi l'un des deux arrêtés du préfet de l'Isère qui autorisait les travaux de défrichement pour lancer ensuite le chantier contesté d'un futur Center Parcs à Roybon (Isère).

 

Trois recours rejetés

Le juge des référés a suspendu l'arrêté du 3 octobre dernier ayant délivré une autorisation à la société «Roybon Cottages» au titre le la loi sur l'eau. En revanche il a rejeté trois recours visant un second arrêté, pris le 16 octobre 2014, qui autorisaient la destruction d'espèces protégées. La suspension d'un des deux référés suffit à suspendre le défrichement.

Le juge a estimé qu'un doute existait «quant à la suffisance des mesures prévues par l'arrêté pour compenser la destruction de zones humides qu'entraînera la réalisation du projet», ces destructions étant l'un des nerfs de la guerre pour les opposants au projet. De même, le juge a «considéré qu'un doute existait sur la légalité» du premier arrêté, «en raison de l'absence de saisine de la Commission nationale du débat public sur le projet de "Center Parc", laquelle est obligatoire pour les équipements touristiques dont le coût estimatif excède 300 millions d'euros».

En revanche, le juge des référés a rejeté les trois recours visant l'arrêté préfectoral du 16 octobre 2014 autorisant la destruction d'espèces protégées et de leurs habitats, en estimant qu'aucun doute sérieux ne pesait sur sa légalité. Entamé le 20 octobre, le défrichement a déjà porté sur 40 hectares de forêt. Mais il était bloqué depuis début décembre par des militants «zadistes» qui occupent une maison à proximité du site. En tout quatre recours avaient été déposés contre les deux arrêtés. Trois des quatre recours formés par des associations visaient le second arrêté. Un quatrième, déposé par la Fédération pour la pêche de la Drôme, s'attaquait au premier arrêté.