Un second maïs OGM pourrait être autorisé à la culture dans l'UE

AGROALIMENTAIRE Le maïs transgénique du groupe Pionner pourrait être cultivé dans les pays européens...

avec AFP

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Epi de maïs  une etude francaise met  en evidence des effets délétères sur le rat apres consommation de maïs transgenique.
Epi de maïs une etude francaise met en evidence des effets délétères sur le rat apres consommation de maïs transgenique. — GILE MICHEL/SIPA

Un deuxième maïs transgénique pourrait être autorisé prochainement à la culture dans l'UE, si la Commission et les Etats membres ne parviennent pas à s'entendre pour l'interdire, a-t-on indiqué jeudi de sources européennes. La condamnation de la Commission européenne le 26 septembre par la Cour de Justice de l'UE pour "retard injustifié" dans la procédure d'examen d'une demande d'autorisation de culture, a précipité les événements.

Seul le maïs de Monsanto est cultivé en Europe

Le groupe Pionner, filiale de l'américain DuPont de Nemour, demande depuis 2001 une autorisation pour faire cultiver dans les champs de l'UE son maïs OGM TC1507 résistant à plusieurs herbicides dont le principe actif est le glufosonate d'amonium, très toxique, dénoncent les écologistes. A ce jour, un seul OGM, le maïs MON810 de Monsanto, est cultivé en Europe. Le groupe allemand BASF a renoncé à produire dans l'UE sa pomme de terre Amflora. Autorisée à la culture en 2010, elle a été un échec commercial.

Prochaine étape en décembre lors d'une réunion des ministres

L'arrêt du tribunal européen a exhumé le dossier du TC1507, oublié depuis 12 ans, et a contraint la Commission européenne à reprendre la procédure en soumettant cette demande d'autorisation de culture au vote des ministres de l'Environnement de l'UE. La prochaine réunion des ministres est prévue le 13 décembre. Une majorité qualifiée sera nécessaire pour rejeter ou approuver la demande d'autorisation de culture pour le TC1507.

Si les Etats ne parviennent pas à s'entendre, la Commission européenne sera obligée d'autoriser la culture sous peine de condamnation pour manquement par la Cour européenne. La procédure a été modifiée récemment pour supprimer cette obligation imposée à la Commission européenne, mais la demande d'autorisation de Pionner est antérieure à cette réforme, et c'est donc l'ancienne procédure qui s'applique.

"La Commission européenne va décider la semaine prochaine quelle suite juridique donner à la décision du tribunal", a déclaré jeudi lors d'un point de presse Frédéric Vincent, porte-parole du Commissaire à la Santé Tonio Borg, en charge du dossier OGM. 

Plusieurs pays ont interdit le MON810 dans plusieurs pays

L'UE ne s'est toujours pas prononcée sur la demande de renouvellement de l'autorisation de culture pour le MON810. Faute de décision, ce maïs OGM continue d'être cultivé en Espagne et au Portugal, mais des clauses de sauvegarde ont été adoptées en 2008 pour interdire sa culture en France, en Autriche, en Hongrie, en Grèce, en Roumanie, en Bulgarie et au Luxembourg.