L'impôt peut-il sauver la planète?

FISCALITE La «taxe carbone» promise par le ministre de l'Ecologie peut-elle réellement encourager les comportements écologiques?...

Audrey Chauvet

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Photographie illustrant le contraire du dicton «L'argent ne pousse pas sur les arbres».
Photographie illustrant le contraire du dicton «L'argent ne pousse pas sur les arbres». — Todd Muskopf/NEWSCOM/SIPA

Une taxe carbone pour faire plaisir aux écologistes et une promesse de ne pas augmenter les prélèvements pour rassurer tout le monde. Prise entre le «ras-le-bol fiscal» des Français et les engagements de François Hollande d’entamer la «transition écologique» du pays, la future «contribution climat-énergie» va certainement naître dans la douleur. Mais surtout, son efficacité pour réduire l’empreinte environnementale de la France dépendra plus de la façon dont on utilisera son produit que de la manière dont il sera collecté.

Les écologistes, que Philippe Martin a tenté de séduire en annonçant la création d’une taxe carbone lors de leurs Journées d’été fin août, ne sont d’ailleurs pas dupes. «C’est très bien de parler de fiscalité écologique mais c’est son affectation qui est importante, commente Pascal Durand, le secrétaire national d’EELV. Elle a vocation à engendrer des comportements écologiques, donc les sommes collectées par la taxation du carbone doivent être redistribuées aux industries ou aux ménages pour les aider à baisser leur consommation d’énergie.»

Un «changement de modèle» 

Aides à l’isolation des logements privés, subventions «éco-conditionnées» aux industries pour développer des produits moins polluants, aides à l’acquisition de véhicules neufs plus sobres en CO2… Les besoins en financement de la transition écologique sont vastes: le seul volet énergétique est estimé à 40 à 70 milliards d’euros par an pendant plusieurs dizaines d’années. «Ce qui a été proposé par le comité pour la fiscalité écologique, à savoir intégrer la taxe carbone dans la TIPCE, la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (ex TIPP), dégagerait 20 milliards d’euros par an à prélèvements constants», calcule Gaël Virlouvet, administrateur de France Nature Environnement participant au comité. Ensuite, la taxe augmenterait progressivement, ce qui conduirait à une augmentation globale de la TIPCE.

Mais pour faire accepter une hausse des taxes à un consommateur au pouvoir d’achat déjà en berne, il faudra qu’elles contribuent «à un changement de modèle», précise Gaël Virlouvet. «La taxe jouerait dans un premier temps sur quelques pourcentages des émissions de gaz à effet de serre en décourageant des activités polluantes, puis dans un second temps permettrait d’injecter de l’argent dans de nouvelles technologies, de nouveaux modes de transport… Nous avons besoin d’argent pour stimuler ces changements et ce serait dommage de se priver de la fiscalité écologique.»

Une taxe verte dehors et rouge dedans?

L’écologie risque d’avoir du mal à se débarrasser de sa réputation de punition si elle se traduit par un alourdissement de la fiscalité. Mais Maxime Combes, membre d’Attac France, estime qu’elle pourrait aussi permettre une meilleure redistribution des richesses, en prenant l’argent là où il est, dans les comptes «des grandes entreprises énergétiques françaises qui utilisent des niches fiscales et ne payent pas leurs impôts en France» pour financer des «biens collectifs» qui profiteraient aux ménages les plus modestes.

 «La fiscalité écologique est une opportunité de réduire la fiscalité sur le travail et une nécessité», estime Pascal Durand, dont le parti attend maintenant des «actes» du gouvernement. «Elle ne nuira qu’à ce qui est nuisible.» Si l’écologie est punitive, elle devrait l’être surtout envers les pollueurs.