Les accusateurs entendus

Oihana Gabriel

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Ali Soumaré a attaqué deux maires.
Ali Soumaré a attaqué deux maires. — DUPUY FLORENT/SIPA

Ambiance animée hier après-midi à la 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris. Ali Soumaré, conseiller PS du Val-d'Oise, attaque deux maires UMP du département pour diffamation. En février 2010, au cœur de la campagne régionale, le candidat en tête de liste PS du département se voit qualifié de « délinquant multirécidiviste chevronné » par Francis Delattre, maire de Franconville-la-Garenne et Sébastien Meurant, maire de Saint-Leu, dans un communiqué diffusé à l'AFP. Dès le 4 mars, le candidat se constitue partie civile alors que la polémique enfle autour de son passé judiciaire.

Des attaques erronées
Dans une explication rocambolesque, Sébastien Meurant raconte comment il s'est procuré au tribunal les décisions de justice concernant Ali Soumaré. « Nous avions des éléments : déjà condamné, prison ferme. Il me semblait impensable de ne rien faire pour que les électeurs sachent pour qui ils votent », avance le maire de Saint-Leu. Et Ali Soumaré de répondre qu'il y avait prescription pour une affaire, qu'il avait été relaxé pour une autre (rebellion face à la police)et qu'une troisième concernait un homonyme mineur… « Si mes clients n'avaient pas fait paraître le communiqué, exact sauf l'homonymie, qui aurait expliqué que Monsieur Soumaré n'était pas aussi exemplaire que le PS le prétendait ? », demande l'avocat des maires, qui plaide la relaxe. Les justifications de la défense n'ont pas convaincu la procureur, qui refuse la bonne foi (lire encadré) car leurs investigations ont été faites à la va vite et le but semble illégitime. Pour elle, « cela alimente la critique qu'on entend souvent sur les politiques qui ne construisent pas leur campagne sur des projets, mais sur des attaques personnelles » Le jugement sera rendu le 10 janvier. Au sortir de l'audience, Ali Soumaré s'est étonné des « histoires extraordinaires » entendues. « Ils ont été sanctionnés au plan politique, j'attends qu'ils le soient juridiquement. »

bonne foi

Dans les procès en diffamation, la défense peut plaider la bonne foi sous certaines conditions : le respect de la prudence, la recherche d'un but légitime, une enquête sérieuse, la vérification des sources et l'absence d'animosité personnelle.