Le comité Balladur veut rejouer la Seine

Alexandre Sulzer

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Il avait promis un « big-bang », il n'a pas déçu. Le comité Balladur, qui a voté hier des propositions pour réformer les collectivités locales, consacre plusieurs réflexions spécifiques à l'Ile-de-France. Outre la création d'un Grand Paris, qui fusionnerait en une seule collectivité Paris et les trois départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Val-de-Marne, Seine-Saint-Denis), il suggère aussi - sans le dire formellement - le rattachement de l'Oise à l'Ile-de-France (lire ci-dessous).

Que serait le Grand Paris ? Une collectivité de 6 millions d'habitants dont les compétences seraient celles des 4 départements et des 15 intercommunalités qu'elle remplacerait. Certaines prérogatives des communes lui seraient également transférées, « et tout particulièrement celles qui concernent le logement, l'urbanisme (...) et les transports », selon le document du comité que 20 Minutes a réussi à se procurer. Le Syndicat des transports d'Ile-de-France (Stif) continuerait toutefois à exister. Le président du Grand Paris serait élu au suffrage indirect par 135 conseillers territoriaux (45 pour Paris et 30 pour chacun des trois départements de la petite couronne), dont certains seraient également conseillers régionaux. Enfin, le périmètre « pourrait être ultérieurement ajusté », sur demande de communes contiguës, sur initiative du CFonseil du Grand Paris ou sur demande du préfet de région.

Quel est l'objectif ? Il doit répondre à l'actuelle « insuffisante coordination entre les départements » franciliens, et donc aux déséquilibres sociaux et économiques. La mutualisation des ressources fiscales (droits de mutation, taxe professionnelle...) en serait la principale arme.

Qui est contre et pourquoi ? Quasiment tous les élus franciliens sont contre, bien qu'ils partagent le constat d'un besoin de coordination plus grande. Principal argument avancé : le Grand Paris constituerait un retour à l'ancien département de la Seine, divisé en 1964 en quatre départements : 75, 92, 93 et 94. A l'époque, le pouvoir gaulliste avait vanté la proximité de l'administration avec le citoyen. Et s'était partagé le pouvoir avec les communistes sur le dos des socialistes. ■