Ile-de-France: Elections annulées en Hauts-de-Seine, et maintenant?

ELECTIONS La préfecture doit mettre en place des délégations spéciales à Clichy, Asnières et Puteaux, où les élections municipales ont été annulées ce lundi par le Conseil d’Etat…

Pauline Pidoux

— 

Les habitants des trois communes devront voter une deuxième fois.
Les habitants des trois communes devront voter une deuxième fois. — © © Alexandre GELEBART

Rebelote pour les candidats à la mairie de Clichy, Asnières et Puteaux. Le Conseil d’Etat a annulé ce lundi les élections municipales de ces communes des Hauts-de-Seine, en raison d’irrégularités. Sans municipalités, que va-t-il se passer pour ces trois collectivités? 20 Minutes vous apporte quelques éléments de réponse.

Qui va s’occuper de la gestion des villes? 

En cas d’annulation d’élections, c’est à la préfecture de prendre le relais. Yann Jounot, préfet des Hauts-de-Seine, doit alors signer un arrêté pour chaque ville afin d'y mettre en place une délégation spéciale. Cette délégation composée de trois à sept membres doit être nommée dans un délai de huit jours, à compter de ce lundi. Son président, ou vice-président, élu par ses membres, jouera le rôle de maire jusqu’aux prochaines élections. Quant aux frais pour cette délégation spéciale, ils seront assurés par la commune en remplacement des indemnités des élus.

Que peut décider la délégation?

Les pouvoirs de la délégation sont limités: elle ne peut pas «préparer le budget communal, ni recevoir les comptes du maire ou du receveur, ni modifier le personnel ou le régime de l'enseignement public», selon le Code général des collectivités territoriales. La délégation ne s’occupe que de l’«administration conservatoire et urgente», c’est-à-dire les affaires courantes. Elles s’appuieront sur les services municipaux pour gérer les communes.

Quand auront lieu les nouvelles élections?

Les habitants d’Asnières, Clichy et Puteaux retourneront aux urnes les 14 et 21 juin a priori. Ces dates doivent être validées par le ministère de l’Intérieur. Là encore, les élections seront organisées par la préfecture, dans un délai de trois mois. Les listes devront être déposées entre le 25 et le 28 mai et la campagne officielle pourra avoir lieu entre le 1er et le 12 juin. En attendant, les maires de ces trois communes, ainsi que tous leurs adjoints, devront quitter leurs bureaux en attendant de peut-être pouvoir les retrouver d'ici quelques semaines.