Pollution au fioul dans l'estuaire de la Loire: Total condamné à verser 80.000 euros à la LPO

ENVIRONNEMENT Une quantité importante de fioul s’était échappée dans le fleuve, en 2008, lors d’un ravitaillement d’un navire à Donges…

F.B. avec AFP

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Opération de nettoyage des berges de l'estuaire de la Loire en mars 2008 après une pollution au fioul.
Opération de nettoyage des berges de l'estuaire de la Loire en mars 2008 après une pollution au fioul. — F.LEPAGE/SIPA

La cour d’appel de Rennes a condamné vendredi Total à verser 80.000 euros à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) au titre du préjudice écologique subi après la pollution de l’estuaire de la Loire en 2008, consécutive à une fuite de fioul. La LPO réclamait 400.000 euros.

La cour a motivé sa décision par le fait que « le volume de fuite a été évalué (par un expert), en dépit des contestations de Total, à 1.500 m3 d’hydrocarbures » et que « l’estuaire de la Loire comporte 20.000 hectares de zones humides lesquelles accueillent chaque année plusieurs dizaines de milliers d’oiseaux ».

« Atteinte non négligeable à la faune avicole »

Malgré les moyens mis en œuvre par Total pour limiter les effets de la pollution, « il n’en demeure pas moins qu’il y a eu une atteinte non négligeable à la faune avicole pendant deux années », selon la cour.

« Quatre ans après l’arrêt Erika (...), la décision devant la cour d’appel de Rennes constitue une nouvelle victoire pour la LPO et les acteurs de la protection de la nature », se félicite l’association.

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Un préjudice écologique pour les associations

En janvier 2012, Total avait été condamné à Saint-Nazaire à 300.000 euros d’amende, versés à 21 parties civiles, pour une fuite de fioul lourd lors du ravitaillement d’un navire le 16 mars 2008 à la raffinerie Total de Donges.

Le tribunal avait notamment condamné Total à verser 15.000 euros à la LPO au titre du préjudice matériel et 20.000 euros au titre du préjudice moral. Mais les parties civiles s’étaient vues refuser par le tribunal le bénéfice du préjudice écologique.

En septembre 2013, la cour d’appel de Rennes avait reconnu aux associations le droit de se porter partie civile au nom d’un préjudice écologique. Il lui restait toutefois à fixer un montant d’indemnisation de ce préjudice pour la LPO.