Attentats de Bruxelles : Le procès reprendra le 30 novembre

Terrorisme Le procès des attentats djihadistes de mars 2016 à Bruxelles, où doit comparaître notamment Salah Abdeslam, reprendra le 30 novembre avec la composition du jury de la cour d’assises, a annoncé vendredi la cour d’appel

20 Minutes avec AFP
A bruxelles, le 22 mars 2016, près de l'entrée de la station de métro Maelbeek, où un attentat a eu lieu dans la matinee.
A bruxelles, le 22 mars 2016, près de l'entrée de la station de métro Maelbeek, où un attentat a eu lieu dans la matinee. — G. Durand / 20 Minutes

Le procès des attentats djihadistes de mars 2016 à Bruxelles, où doit comparaître notamment Salah Abdeslam, reprendra le 30 novembre avec la composition du jury de la cour d’assises, a annoncé vendredi la cour d’appel. Après cette audience d’une journée, les débats commenceront le 5 décembre, a précisé la cour dans un communiqué. Le procès, très attendu en Belgique, est le plus important jamais organisé devant une cour d’assises dans ce pays.

Les attentats du 22 mars 2016, les plus meurtriers de l’histoire de la Belgique, avaient fait 32 morts et plus de 340 blessés à l’aéroport et dans une station de métro de la capitale belge. Ce procès concerne neuf accusés (un dixième sera jugé en son absence car il est présumé mort en Syrie), près d’un millier de parties civiles, tandis qu’environ 370 témoins sont attendus à la barre. L’audience pourrait se prolonger jusqu’à juin 2023. Censé s’ouvrir la semaine prochaine, le procès a dû être retardé en raison d’un box des accusés jugé non conforme au droit européen.



Un « box » qui posait problème, selon la défense

L’infrastructure - un box compartimenté en cellules individuelles vitrées - avait soulevé un tollé parmi les avocats de la défense lors d’une audience procédurale le 12 septembre. Quatre jours plus tard, le 16 septembre, la présidente de la cour Laurence Massart avait suivi en bonne partie leurs arguments et ordonné le démontage de ce box inédit dans une cour d’assises en Belgique. Laurence Massart avait jugé l’équipement attentatoire aux droits de la défense, estimant en particulier qu’il violait le principe du « procès équitable » défendu par la Convention européenne des droits de l’homme. Ces cellules fermées limitaient fortement la communication entre les accusés et leurs avocats.

Le ministère de la Justice, contraint de le démonter et de fournir un nouveau box, avait annoncé jeudi que ce dernier serait prêt pour le 14 novembre, laissant envisager une reprise du procès rapidement après cette date. La cour a préféré s’offrir un délai supplémentaire de deux semaines, pour respecter les délais légaux de convocation des parties et des jurés. Selon un porte-parole de la cour, il faut reconvoquer quelque 800 personnes afin de constituer le jury (12 jurés titulaires et 24 suppléants).

Revendiqués par l’organisation Etat islamique, les attentats de Bruxelles ont été perpétrés par la cellule djihadiste déjà à l’origine de ceux du 13 novembre 2015 en France (130 morts à Paris et Saint-Denis). Six des dix accusés - dont Salah Abdeslam et Mohamed Abrini - étaient déjà concernés par le procès-fleuve qui s’est achevé fin juin devant la cour d’assises spéciale de Paris.