Roundup : Une cour d’appel de Californie confirme la condamnation de Monsanto

GLYPHOSATE La firme allemande Bayer a indiqué se réserver le droit de faire appel devant la Cour suprême de l’Etat de Californie, même si elle juge que cette décision est « un pas dans la bonne direction »

20 Minutes avec agences

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Photo d'illustration Roundup - désherbant.
Photo d'illustration Roundup - désherbant. — AFP

Une cour d’appel de Californie a confirmé ce lundi la condamnation de la firme Monsanto, poursuivie par un jardinier souffrant d’un cancer qu’il attribue au désherbant Roundup, mais a une nouvelle fois considérablement réduit les dommages et intérêts à verser au plaignant. La firme allemande Bayer, qui a racheté Monsanto a indiqué se réserver le droit de faire appel devant la Cour suprême de l’Etat, même si elle juge que la décision de la cour d’appel est « un pas dans la bonne direction ».

« Cependant, nous pensons toujours que la décision du jury et le paiement des indemnités ne sont pas compatibles avec les preuves présentées et les lois existantes », a expliqué Bayer dans un communiqué. Monsanto continue de penser que le Roundup est un produit sûr et efficace, une « position soutenue par 40 ans de résultats scientifiques ».

La firme a agi avec « malveillance »

En août 2018, un jury populaire du tribunal de San Francisco avait conclu que Monsanto avait agi avec « malveillance » en cachant le caractère potentiellement cancérigène du glyphosate, principe actif du Roundup, et que ce désherbant grand public et son équivalent professionnel RangerPro avaient « considérablement » contribué à la maladie de Dewayne Johnson, 48 ans, qui est en phase terminale. Condamné à verser 289 millions de dollars de dommages et intérêts, le géant agrochimique avait alors annoncé son intention de faire appel, tout en demandant en parallèle à la juge de San Francisco Suzanne Bolanos d’organiser un nouveau procès.

En octobre 2018, celle-ci avait maintenu ce verdict sur le fond, mais fortement revu à la baisse les indemnités, à 78,5 millions de dollars. Le plaignant avait accepté cette réduction « dans le but d’éviter le poids d’un nouveau procès », « espérant voir de son vivant une résolution finale » du dossier, avaient expliqué les avocats de ce père de deux garçons.

« Nouvelle grande victoire »

Les magistrats de la cour d’appel de Californie ont maintenu ce lundi que le Roundup avait bien causé le cancer de Dewayne Johnson, contrairement à ce qu’affirme Bayer. Ils ont en revanche ramené les dommages et intérêts à 20,4 millions de dollars au total. L’un de ses avocats a qualifié cette décision de « nouvelle grande victoire », attribuant la nouvelle réduction des dommages punitifs à une « anomalie » des textes de lois californiens.

Le plaignant avait abondamment utilisé Roundup et RangerPro dans le cadre de son travail, pendant deux ans, à partir de 2012. Ce procès était le premier mettant sur le banc des accusés les produits au glyphosate de Monsanto, contre lesquels des milliers de procédures juridiques ont été lancées rien qu’aux Etats-Unis, selon le groupe Bayer.

Ce dernier a annoncé en juin dernier qu’il était prêt à verser plus de dix milliards de dollars pour mettre un terme à ces actions en justice. Le glyphosate a été classé en 2015 « cancérigène probable » par l’Organisation mondiale de la santé (OMS).