Amende salée pour l'armateur

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La règle du pollueur-payeur continue à se durcir, un armateur lituanien et le capitaine d'un de ses bateaux en ont fait les frais hier. Le tribunal de Marseille les a condamnés à payer une amende de 300 000 euros chacun pour avoir dégazé l'Eurika au large de l'île de Porquerolles. Le parquet avait requis 400 000 euros à l'encontre du capitaine et 100 000 euros contre l'entreprise Balnautic Shipping. Suite au jugement, la compagnie maritime va prendre en charge la quasi-intégralité de l'amende de son employé : au total, elle versera la somme de 580 000 euros à la justice française. C'est un hélicoptère de la marine nationale qui avait repéré en juillet 2008 une nappe d'hydrocarbure dans la zone écologique protégée de Porquerolles. Depuis, la société Balnautic Shipping et le capitaine de l'Eurika ont toujours nié leur responsabilité.

Depuis août 2008, de nouvelles lois prévoient des amendes de 1 à 15 millions d'euros pour pollution volontaire. Pour le moment, l'amende record, infligée à un cargo égyptien par le tribunal de Brest, atteint les deux millions d'euros. W