Aix-Marseille-Provence : La réforme de la gouvernance de la métropole adoptée par l’Assemblée nationale

DECENTRALISATION La ministre en charge de la Cohésion des territoires et le Premier ministre Jean Castex seront lundi dans la cité phocéenne pour défendre le plan « Marseille en grand »

20 Minutes avec AFP
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Une vue de Marseille avec la basilique Notre-Dame de la Garde, le 15 novembre 2020.
Une vue de Marseille avec la basilique Notre-Dame de la Garde, le 15 novembre 2020. — SOPA Images

Le plan « Marseille en grand » vient de franchir une étape importante. Les députés ont adopté dans la nuit de mercredi à jeudi la réforme de la gouvernance d’Aix-Marseille voulue par Emmanuel Macron.

Le gouvernement a fait passer cette réforme très attendue par un amendement adopté par 69 voix pour, 9 contre et 5 abstentions, à son projet de loi « décentralisation » dit « 3DS ». Ces nouvelles dispositions pour la métropole Aix-Marseille-Provence (AMP) qui regroupe six territoires et 92 communes, « ne peuvent donner satisfaction à chaque acteur » mais il s’agit du « bon compromis », a résumé la ministre en charge de la Cohésion des territoires, Jacqueline Gourault qui se rendra lundi dans la cité phocéenne en compagnie du Premier ministre Jean Castex.

« Qu’est-ce que c’est que cette bouillabaisse ? »

La réforme de la métropole AMP avait été effleurée au Sénat en première lecture puis en commission à l’Assemblée mais largement concertée localement. Plusieurs députés ont cependant regretté la « méthode » du gouvernement qui a introduit cette réforme par voie d’amendement entraînant dans son sillage le dépôt d’une kyrielle de sous-amendements sur tous les sujets et de tout bord. 63 au total, un nombre « extraordinaire », a commenté la présidente de la séance, Annie Genevard (LR).

La défense de ces amendements comme les avis de la rapporteure et de la ministre ont donné lieu à une gymnastique parlementaire longue, compliquée et fastidieuse. « Qu’est-ce que c’est que cette bouillabaisse ? » avait ainsi lancé le communiste Sébastien Jumel. Au centre des débats : la question du transfert de compétences de la métropole​ vers les communes, la suppression des Conseils de territoires, la représentativité de Marseille dans la gouvernance de la métropole ou encore le mode de financement de la collectivité et des communes.

Les élus remis au cœur des décisions

Plusieurs sous-amendements ont été adoptés sans remettre en cause les grandes lignes de la réforme. Ils concernent la délégation de la promotion touristique à certaines communes, le maintien de l’entretien des infrastructures pour la recharge des véhicules à la métropole, comme les actions en faveur du paysage et de la nature. Un sous-amendement de LREM a par ailleurs remis les élus au cœur du jeu dans le pilotage de la structure chargée de procéder à l’évaluation des charges liées aux transferts de compétences entre communes et la métropole.