Aix-en-Provence: La Compagnie Tunisienne de Navigation condamnée en appel pour un dégazage

ENVIRONNEMENT La Compagnie Tunisienne de Navigation a été condamnée en appel pour un dégazage en Méditerranée en 2009...

M.P. avec AFP

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Un cargo en plein dégazage dans la Méditerranée (photo d'illustration)
Un cargo en plein dégazage dans la Méditerranée (photo d'illustration) — MARINE NATIONALE / AFP

La cour d’appel d’Aix-en-Provence a confirmé, lundi, la condamnation de la Compagnie Tunisienne de Navigation à une amende de 500.000 euros pour un dégazage en Méditerranée, commis en 2009, par l’un de ses ferries.

Faouzi Zorgati, le capitaine du navire Le Carthage, qui assurait la liaison Tunis-Marseille, s’est vu infliger une amende de 50.000 euros pour ce rejet. En première instance, il avait été condamné en 2012 à 150.000 euros d’amende.

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Répéré par un avion

Le 15 octobre 2009, à 200 milles nautiques des côtes françaises, un avion espagnol, participant à une opération internationale de lutte contre les pollutions marines en Méditerranée, avait détecté une pollution aux hydrocarbures sur une surface d’1,58 km2. La nappe se situait sur la trajectoire du Carthage et très rapidement un second épisode de rejet dans le sillage du ferry était observé par le pilote de l’avion.

Les juges ont aussi confirmé la condamnation des deux prévenus, le capitaine et la compagnie, à verser 2.000 euros de dommages et intérêts à chacune des trois associations de défense de l’environnement qui s’étaient constituées partie civile.