Le démarrage loupé de la future métropole Aix-Marseille-Provence

SOCIETE La séance d’installation prévue lundi matin a été annulée…

A.R.

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Vue aérienne de Marseille et des îles du Frioul (Bouches du Rhône) le 14 août 2015
Vue aérienne de Marseille et des îles du Frioul (Bouches du Rhône) le 14 août 2015 — Pascal Pochard-Casabianca AFP

L’élection du président de la future métropole Aix-Marseille-Provence prévue lundi a finalement été reportée sine die. Vendredi, le tribunal administratif de Marseille a suspendu deux arrêtés préfectoraux fixant le nombre et la répartition des sièges de la future métropole entre les communes.

Les arrêtés étaient attaqués en référé par quatre communes des Bouches-du-Rhône et du Vaucluse. Selon elles, la composition du futur conseil métropolitain, 240 sièges, conduisait à une surreprésentation des grandes villes, notamment Marseille, au détriment des plus petites communes. Le gouvernement a décidé de se pourvoir en cassation auprès du Conseil d’Etat.

Un «contexte d’imbroglio juridique incompréhensible»

« Dans ce contexte d’imbroglio juridique incompréhensible, j’estime qu’il n’est pas envisageable d’organiser une élection dans un tel chaos », a réagi Sylvia Barthelemy (UDI). La présidente de la communauté d’agglomération du pays d’Aubagne avait officiellement convoqué la réunion d’installation il y a quelques jours.

Cette métropole, voulue par le gouvernement, doit regrouper le 1er janvier, six intercommunalités, soit 92 communes, sur 3.173 km2, et réunir 1,83 million d’habitants.
« Nous sommes tous très déçus, estime Marylise Lebranchu, la ministre de la Décentralisation, dans La Provence. Il faut arrêter ces petits jeux entre élus de droite qui nuisent à l’intérêt général », estime-t-elle. Le gouvernement a promis de se pencher sur le dossier de la métropole dès lundi.

« C’est rocambolesque ! (...) Nous risquons de faire rire à nos dépens »

« Je serai devant la salle (si elle n’est pas ouverte) pour y accueillir les élus métropolitains, a précisé de son côté Maryse Joissains Masini (LR), la présidente de la communauté du pays d’Aix. Je considère que nous n’avons pas à être traités de cette manière désinvolte et puisque la réunion a été prévue, il m’appartient d’ouvrir la séance, de la clôturer après avoir constaté les procédures judiciaires en cours », en tant que « doyenne des présidents des six intercommunalités appelées à fusionner au sein de la métropole ».

« Les enjeux de pouvoir, les intérêts locaux ont pris le dessus, a déclaré de son côté Gilles Prou Gaillard, le secrétaire général de l’Unsa des Bouches-du-Rhône. Alors que certains élus jubilent devant ce nouvel échec, Marseille et sa région vont encore une fois être la risée de la France entière, enferrée dans des difficultés que ses habitants ne cessent de subir ».

 

« C’est rocambolesque ! Nous risquons de faire rire à nos dépens », a aussi estimé la députée socialiste Marie-Arlette Carlotti, dénonçant une « pagnolade » de la droite.

La menace d’une mise en place impossible

Car la décision du tribunal administratif et celle du pourvoi en cassation du gouvernement ouvrent un flou juridique et fait planer la menace d’une mise en place impossible de la métropole au 1er janvier 2016.

Les problèmes engendrés par ce report provoqueront dès le 1er janvier des difficultés très importantes. #metropole

— Jean-Claude GAUDIN (@jcgaudin) November 8, 2015

 

« Ce report va engendrer des difficultés très importantes dans la mise en place de cette nouvelle institution, a souligné Jean-Claude Gaudin (LR), le maire de Marseille, pressenti pour présider l’entité. Il risque notamment de compromettre la continuité des marchés publics en cours et le paiement des salaires du mois de janvier » pour les 7.500 fonctionnaires des six établissements publics de coopération intercommunales.

 

Le calendrier juridique pourrait se heurter au calendrier électoral avec le scrutin régional prévu en décembre. Il ne devrait donc pas permettre la programmation d’une séance d’installation du conseil métropolitain avant le 1er janvier. Mais à cette date, la loi prévoit le transfert du personnel et des compétences de six intercommunalités à une métropole. Une métropole pour l’heure sans aucune existence concrète.