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Energie: Nos tuyaux pour tout comprendre à sa facture de gaz

la petite fadette Abonnement, consommation, taxes et contributions… Il n’est pas simple de comprendre en détail les dépenses affectées à la consommation de gaz

Alexis Moreau
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Comprendre une facture détaillée n'est pas une mince affaire.
Comprendre une facture détaillée n'est pas une mince affaire. — Getty Images

Une vraie usine à gaz, cette fadette ? Parce qu’il est plus difficile de décortiquer sa facture de gaz que d’éplucher une patate avec un économe en mousse, 20 Minutes a mobilisé son service décryptage. On vous confie nos tuyaux.

Côté recto tout est encore assez clair. Vous y trouverez les informations de base comme le lieu de consommation, votre numéro client, le montant total à payer ou encore la date de votre prochaine facture. C’est au verso que l’addition se corse avec au menu : l’abonnement, la consommation et deux taxes différentes.

L’abonnement

Tout en haut on retrouve la partie « abonnement ». Ici figurent la puissance et l’option tarifaire souscrite. Comme pour l’électricité, le marché du gaz naturel a été libéralisé, mais progressivement, de 2000 à 2007. Pour faire simple, les clients ne sont plus obligés de se fournir chez ENGIE (ex GDF Suez), l'opérateur historique du secteur et de souscrire au fameux « tarif réglementé ».

Ils peuvent signer un contrat chez une multitude de fournisseurs privés. Sont devenus éligibles à cette mesure les entreprises consommant plus de 16 gigawatt-heure (GWh) en 2000. En 2003, éligibilité de toutes les entreprises consommant plus de 7 GWh. En 2004, éligibilité des entreprises et collectivités locales. En 2007, éligibilité de tous les clients.

Pour ce qui est des tarifs réglementés, il en existe huit : Base, B0, B1, B2i, B2S, TEL, S2S et STS, qui correspondent à différents usages. Seuls les quatre premiers concernent les particuliers. Base = cuisson. B0 = Cuisson + eau chaude. B1 = Cuisson + eau chaude + chauffage et B2i correspond à une chaufferie de copropriété. On retrouve également dans cette partie le montant total de votre abonnement hors taxe, ainsi que la période d’abonnement facturée.

La consommation

Si votre relevé de gaz est réalisé en mètres cubes (m3), le chiffre obtenu est ensuite converti en kilowatt-heure (kWh) au moment de la facturation via un coefficient de conversion, qui varie dans le temps et selon les communes. Comme pour l’électricité, votre consommation facturée correspond à la différence entre le nouveau relevé de compteur et l’ancien.

Taxes et contributions

Deux taxes sont appliquées sur la facture de gaz. Tout d’abord la Contribution tarifaire d’acheminement (CTA), comme expliqué par la Commission de régulation de l’énergie, « finance les droits spécifiques relatifs à l’assurance-vieillesse des personnels des secteurs régulés relevant du régime des IEG, les industries électriques et gazières ». Son taux ? « 4,71 % pour les prestations de transport de gaz naturel. 20,80 % pour les prestations de distribution de gaz naturel », selon l’article 1 de l’arrêté du 26 avril 2013, relatif aux taux de la contribution tarifaire. Tous les consommateurs d’électricité et de gaz vivant en France sont redevables de la CTA.

Ensuite, la Taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TICGN) : cette taxe, créée en 1986, est collectée par les fournisseurs de gaz naturel auprès de leurs clients, puis versée à la Direction générale des douanes et droits indirects. Vous échappez à la TICGN si le gaz naturel que vous achetez n’est pas employé comme combustible (pour la production d’électricité, pour certains procédés chimiques ou métallurgiques…) Le taux de la TICGN est passé le 1er janvier 2018 à 8,45 € par mégawatt-heure (MWh).

La conclusion

Logiquement située en bas de votre facture, la partie conclusion regroupe le montant total hors TVA. Le montant taxé à 20 % et le montant taxé à 5,5 %. En effet la part « consommation », certains services additionnels et la TICGN sont taxés à hauteur de 20 %. Le montant de l’abonnement ainsi que la CTA subissent, eux, une TVA à 5,5 %. Enfin vient, sur la toute dernière ligne, le total facture toutes taxes comprises (TTC). C’est plus clair maintenant ?