La cour d'appel de Lyon juge l'antenne relais de l'école Gerson inoffensive

JUSTICE La 6e chambre a confirmé le jugement de première instance qui avait tranché en faveur de Bouygues...

C.B.

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L'antenne relais de Bouygues Telecom, cachée derrière une cheminée factice, près de l'école Gerson, a été jugée inoffensive par la cour d'appel de Lyon. Le 3 février 2011
L'antenne relais de Bouygues Telecom, cachée derrière une cheminée factice, près de l'école Gerson, a été jugée inoffensive par la cour d'appel de Lyon. Le 3 février 2011 — C. VILLEMAIN / 20 MINUTES

La décision était très attendue. La cour d’appel de Lyon a confirmé ce jeudi le jugement de première instance qui estimait inoffensive l’antenne-relais située à proximité de l’école Gerson, à Lyon.
 
En 2009, un groupement de parents d’élèves de cette école du Vieux-Lyon avait assigné l’opérateur de téléphonie mobile Bouygues Telecom pour «trouble de voisinage» afin d'obtenir le retrait de l'installation «au titre du principe de précaution».
 
«Une jurisprudence dominante»

Dans son arrêt, la cour d'appel de Lyon s'appuie notamment sur les conclusions du «grenelle des Ondes» qui indique qu'«en l'état des connaissances scientifiques actuelles, l'hypothèse d'un risque pour les populations émanant des antennes relais ne pouvait être retenue»

«Depuis deux ans, les études scientifiques et les pouvoirs publics ont clairement démontré qu’il y avait une absence de risques des antennes-relais», a commenté à 20minutes.fr Louis Des Cars, avocat de l’opérateur de téléphonie mobile Bouygues Telecom.

Pourtant, en 2009, la cour d'appel de Versailles avait condamné à démonter l'antenne relais de Bouygues à Tassin-la-Demi-Lune, dans le Rhône également. «L'arrêt de la cour d'appel de Lyon représente une jurisprudence clairement dominante. Il y a eu deux ou trois décisions défavorables pour nous, mais plus de cinquante en notre faveur.»
 
«Nous sommes extrêmement déçus mais néanmoins, nous ne regrettons pas d'être allés jusque là, a réagi le collectif des parents dans un communiqué. Nous restons persuadés que l'installation d'antennes-relais toujours plus puissantes près des écoles, des lieux sensibles et plus largement des habitations sera de moins en moins tolérée par les citoyens alors qu'il existe des études basées sur des critères scientifiques rigoureux qui alertent l'opinion publique.»

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