Center Parcs de Roybon: Le projet revient une troisième fois devant la justice

POLÉMIQUE Le tribunal administratif de Grenoble soit examiner jeudi six requêtes émanant de trois associations opposées au projet...

20 Minutes avec AFP

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23 Décembre 2014 - Alors que la justice doit examiner la légalité du projet du Center Parcs de Roybon, les zadistes se sont installés sur le site depuis le mois de décembre afin d'empêcher la poursuite des travaux. 
AFP PHOTO / JEAN-PERRE CLATOT
23 Décembre 2014 - Alors que la justice doit examiner la légalité du projet du Center Parcs de Roybon, les zadistes se sont installés sur le site depuis le mois de décembre afin d'empêcher la poursuite des travaux. AFP PHOTO / JEAN-PERRE CLATOT — AFP

Le feuilleton judiciaire continue. Pour la troisième fois en six mois, la Justice va se pencher jeudi sur la légalité du projet controversé du Center Parcs de Roybon, village de vacances dans l’Isère. A la clé, une possible évacuation des militants qui bloquent le chantier depuis le mois de décembre.

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Le tribunal administratif de Grenoble doit examiner six requêtes émanant de trois associations opposées à ce projet de 200 hectares, implanté au cœur de la forêt de Chambaran.

Ces associations contestent la légalité de deux arrêtés pris par le préfet de l’Isère, les 3 et 16 octobre 2014. Ces arrêtés ont fait office de feu vert au démarrage des travaux : l’un autorisait le projet au titre de la loi sur l’eau tandis que l’autre permettait la destruction de l’habitat d’une cinquantaine d’espèces protégées (amphibiens, reptiles, écureuils, écrevisses…).

Le 23 décembre dernier, le juge des référés, saisi en urgence, avait décidé de suspendre l’arrêté portant sur le volet « loi sur l’eau », en estimant qu’un doute existait quant à sa légalité. Le juge avait notamment justifié sa décision par l’insuffisance des mesures prévues par l’arrêté pour compenser la destruction de zones humides.

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Saisi par le groupe Pierre & Vacances, à l’origine du projet, le Conseil d’Etat, plus haute juridiction administrative française, a invalidé cette décision à la mi-juin, rejetant les motivations avancées par le juge de première instance.

Le tribunal doit maintenant se pencher sur le fond du dossier et évaluer chacun des éléments factuels soumis au débat par les différentes parties (préfecture, associations, Pierre & Vacances).

« Je ne vois pas comment le tribunal administratif pourrait dire que le projet est illégal »

« Comme le Conseil d’Etat nous a donné raison, je ne vois pas comment le tribunal administratif pourrait dire que le projet est illégal », estime Christian Luciani, président de l’association Vivre en Chambaran, qui défend le projet avec entrain.

Avec quelques partisans, il doit se rendre devant le tribunal jeudi pour « montrer qu’on est présent », tout en prônant « l’apaisement » autour de ce dossier qui a agité la vie locale.

« Mascarade »

Les adversaires du projet, réunis dans l’association Pour les Chambaran Sans Center Parcs (PCSCP), ont eux aussi prévu de manifester. Ils espèrent qu’une lecture minutieuse du dossier amènera la justice à invalider les arrêtés préfectoraux.

« Si le juge donne raison à Pierre & Vacances dans ce dossier, ça veut dire qu’on peut faire n’importe quoi n’importe où en France, que la loi sur l’eau ne sert à rien. Car ça signifie qu’on pourra installer une ville de 6.000 habitants sur une zone humide », lance Stéphane Péron, président de PCSCP.

« Ce serait une vraie mascarade, un très mauvais signal à l’approche de la COP 21 », la conférence sur le climat à Paris, ajoute-t-il.

Les travaux ne pourront pas reprendre avec octobre

En cas de victoire de Pierre & Vacances, le préfet a d’ores et déjà prévenu qu’il ferait expulser la « ZAD » (zone à défendre) érigée par des militants hostiles au projet dès le mois de juillet. Les « zadistes », installés dans une maison à proximité du chantier, empêchent l’avancement des travaux depuis début décembre.

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Une fois l’évacuation terminée, « des travaux de clôture seront engagés très rapidement » pour empêcher les zadistes de revenir, a précisé le préfet. Quoi qu’il arrive, les travaux ne pourront pas reprendre avant octobre, une fois passée la période de reproduction des espèces protégées. Quarante hectares de forêt sur les 80 prévus doivent encore être défrichés avant d’attaquer les constructions.