Oise : Odeurs, insectes, bruit… Des agriculteurs lourdement condamnés après la plainte de riverains

NUISANCES Les propriétaires de la ferme vont devoir verser plus de 100.000 € aux riverains qui ont dénoncé les nuisances

20 Minutes avec agence
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Les deux hangars qui abritent les 260 bovins de l'exploitation pourraient être détruits sur ordre de la justice. Illustration
Les deux hangars qui abritent les 260 bovins de l'exploitation pourraient être détruits sur ordre de la justice. Illustration — Yves Bernardi / Pixabay

Les propriétaires d’une ferme située à Saint-Aubin-en-Bray (Oise) ont été condamnés ce mardi à verser 97.100 € de dommages et intérêts aux neuf riverains qui depuis une dizaine d’années dénoncent des nuisances olfactives et sonores liées à leur exploitation.

Selon Le Parisien, la première chambre civile de la cour d’appel d’Amiens (Somme) a confirmé le jugement de première instance en considérant comme caractérisés les troubles anormaux de voisinage. Les juges ont en effet estimé que deux hangars de 2.800 m2 au total, très proches des habitations, sont responsables depuis leur création en 2010 de « pollutions sonores et olfactives » ou encore « d’infestation d’insectes ».

Une démolition envisagée

Contacté par nos confrères, le propriétaire dépité évoque « la fin de l’exploitation familiale ». Si aucune solution n’est trouvée dans les trois mois, la démolition des hangars abritant les 260 bovins de l’exploitation pourrait être ordonnée par la justice.

Les propriétaires devront également s’acquitter de 7.500 € dans le cadre de la procédure, portant le total à verser à plus de 100.000 €. Une somme colossale pour ces agriculteurs, qui craignent que cette décision ne fasse jurisprudence et cause du tort à d’autres exploitants.