Cantal : Un agriculteur condamné à payer 8.000 euros à ses voisins, gênés par les odeurs de son élevage

CONFLIT DE VOISINAGE Selon la justice, un couple a subi un « trouble anormal du voisinage » à cause des odeurs provoquées par un élevage bovin

20 Minutes avec agences

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L'élevage bovin d'un agriculteur du Cantal a été au centre d'un long feuilleton judiciaire (illustration).
L'élevage bovin d'un agriculteur du Cantal a été au centre d'un long feuilleton judiciaire (illustration). — LadyLioness

C’est le dénouement après dix ans d’un long parcours judiciaire. Un agriculteur du Cantal a été condamné mardi dernier à payer 8.000 euros à ses voisins. En cause : les odeurs de son élevage bovin. Des ballots de foin stockés trop près de leur maison auraient généré de « fortes odeurs irritantes » et l’utilisation d’un bâtiment de stockage comme lieu d’élevage aurait provoqué des désagréments à cause du fumier et de la fosse à purin.

Les voisins, un couple de retraités arrivé en 2001 de Saint-Étienne, ont « subi un trouble anormal du voisinage pendant de nombreuses années », a indiqué la cour d’appel de Limoges, dans une décision que l’AFP a pu consulter.

Du purin « quasiment sous la fenêtre »

« S’il n’est pas anormal », à la campagne, « d’être confrontés aux odeurs générées par l’activité agricole », les juges ont pointé « la concentration des effluves générés par la maturation du foin » à faible distance de l’habitation voisine. Les magistrats ont aussi considéré que l’activité « non autorisée » d’élevage dans un bâtiment de stockage a généré du fumier et du purin « quasiment sous la fenêtre de [la] cuisine » des voisins, retenant dans ce cas la « nuisance visuelle ».

La cour d’appel de Limoges reconnaît toutefois que ces nuisances ont désormais cessé, puisqu’un nouveau bâtiment d’élevage a été construit plus loin et que le foin est stocké à proximité de cette nouvelle construction.

« La stupidité poussée à son maximum »

Par ailleurs, la cour a rejeté une autre demande des voisins, qui voulaient interdire la présence de fumier et de déjections en dehors de l’aire prévue : « Il n’est pas anormal de retrouver dans le corps d’une ferme des déjections animales laissées à l’occasion du déplacement du troupeau », ont statué les juges.

Dans le détail, l’agriculteur a été condamné à 6.000 euros de dommages et intérêts et 2.000 euros pour les frais de justice. « C’est la stupidité poussée à son maximum », a réagi l’éleveur, cité par La Montagne. Celui-ci a malgré tout indiqué qu’il accepterait cette décision après un long bras de fer judiciaire.