Fraude à la taxe carbone: Ouverture du procès de «l'escroquerie du siècle» à Paris

ESCROQUERIE 36 prévenus sont jugés pour une fraude à hauteur de 358 millions d'euros... 

A.M. avec AFP

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Illustration sur la taxe carbone
Illustration sur la taxe carbone — ZEPPELIN/SIPA
  • Le procès de « l’escroquerie du siècle » s’ouvre ce lundi à Paris, où 36 personnes sont soupçonnées d’avoir fraudé à la TVA sur le marché des « quotas carbone ».
  • Le montant de la fraude s’élève à plus de 350 millions d’euros.
  • L’argent transitait par de nombreux pays pour être blanchi.

« L’escroquerie du siècle ». À partir de ce lundi, s’ouvre à Paris le procès de 36 personnes soupçonnées d’avoir mis en place une escroquerie à la TVA sur le marché des « quotas carbone ». Une fraude qui s’est nouée dans la région de Marseille en 2008-2009, pour un montant de plus de 350 millions d’euros, sur une escroquerie totale estimée à plus d’1.5 milliards d’euros.

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Qu’est ce qu’une escroquerie à la TVA sur le marché des quotas carbone ? La combine est simple : acheter des droits à polluer hors taxe dans un pays européen, les revendre en France à un prix incluant la TVA, puis investir les fonds dans une nouvelle opération sans jamais reverser la TVA à l’État. Les 385 millions soustraits au fisc français voyageaient en toute opacité entre Marseille, les Caïmans ou Singapour, la Lettonie ou la Nouvelle-Zélande… Et, pour une grande partie, finissaient par se volatiliser.

Comment la supercherie a été découverte ? L’enquête avait débuté avec un signalement de la cellule anti-blanchiment de Bercy, Tracfin, intriguée par les activités de deux sociétés intervenant sur le marché des quotas d’émission de CO2 : Energie Groupe et RIDC. Devant l’ampleur de la fraude, plus de 1,5 milliard d’euros au total, les opérations avaient fini par être exonérées de TVA en France en juin 2009.

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Qui en sont les protagonistes ? Prévenue centrale de ce dossier, Christiane Melgrani, 59 ans, est une ex-enseignante au verbe haut et au bras long devenue gérante d’un piano-bar puis « ingénieure commerciale » dans une société de bâtiment. Déjà condamnée pour trafic de drogue et escroqueries, la Marseillaise est soupçonnée d’avoir étrenné cette fraude dès 2006, ce dont elle se défend. Les enquêteurs la soupçonnent en outre d’avoir joué de ses liens « réels ou supposés avec le milieu corse » pour exercer des « pressions sur l’ensemble des protagonistes du dossier ».

Christiane Melgrani, qui comparaîtra détenue, sera jugée pour « escroqueries à la TVA », « blanchiment en bande organisée » et « association de malfaiteurs », comme deux autres protagonistes clés : Eric Castiel, installé en Israël et sous le coup d’un mandat d’arrêt, et Gérard Chetrit, qui a reconnu avoir joué le rôle de « trader ». Gérard Chetrit comparaîtra lui aussi détenu, n’étant parvenu à amasser que 38 des 45 millions d’euros nécessaires à sa mise en liberté.

De nombreuses ramifications. Les enquêteurs ont également mis en évidence l’implication « à chacune des étapes » de l’escroquerie d’un avocat marseillais, Arié Goueta, et de la compagne de Christiane Melgrani, dont le restaurant « La Cantinette » a vu transiter intrigues et billets de banques. Le blanchiment des millions aurait, lui, échu en partie à Grégory Zaoui, un familier des dossiers « carbone ». Les noms deux autres figures du « CO2 » reviennent fréquemment dans ce dossier : Cyril Astruc, habitué des procès, cette fois simple témoin assisté ; et Samy Souied, abattu en 2010 à Paris dans un probable règlement de comptes lié à la « mafia » du carbone.

Le procès doit durer jusqu’à fin mars, à raison de deux ou trois jours d’audience par semaine.