Le Régime Social des Indépendants, «une usine à gaz qui menace d’imploser»

Corentin Chauvel

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  — ANSOTTE / ISOPIX / SIPA

Avant le 1er janvier 2008, les artisans, commerçants et professions libérales se portaient plutôt bien. Mais depuis, avec la mise en place de l’Interlocuteur Social Unique (ISU), c’est la pagaille.

Prise en charge par le RSI, en coopération avec le réseau des URSSAF, cette mission résulte de la fusion de trois régimes: Organic (Retraite des Commerçants) AVA (retraite des Artisans) et AMPI (Assurance Maladie des Professions Indépendantes).

«Plus de clarté, moins de formalités et une qualité de service accrue»

Pourtant l’intention du gouvernement était louable. Il s’agissait de «simplifier la vie quotidienne des artisans et commerçants et répondre ainsi à leur souci de gagner du temps et de l'efficacité dans leurs relations avec les organismes de protection sociale.»

«Plus de clarté, moins de formalités et une qualité de service accrue», promettait encore le gouvernement. Un slogan totalement détourné depuis par les syndicats de travailleurs indépendants qui croulent sous les témoignages de plaignants invoquant des dysfonctionnements multiples, concernant surtout les cotisations (double prélèvements, appels de cotisations déjà payées, problèmes de recouvrement…).

Un bug informatique de deux ans

«L’interlocuteur unique est une bonne chose s’il est formé et compétent», indique Jean-Guilhem Darré, délégué général du Syndicat des Indépendants (SDI), «mais la désorganisation administrative du RSI est conséquente et le dialogue est fermé.» Au RSI et au ministère du Travail, on se dit au courant des couacs depuis le début, mais les choses ne semblent pas aller en s’améliorant.   

«Comment, à notre époque, un bug informatique peut-il durer depuis deux ans?», s’interroge Daniel Royer, président du Cidunati, le Syndicat National des artisans de la fête. Selon Jean-Guilhem Darré, le problème réside essentiellement dans la formation du personnel du réseau des URSSAF qui est submergé et qui peine à assurer le suivi administratif des travailleurs indépendants: «Il est très difficile de joindre les services de contentieux qui, de toute manière, n’envoient aucune réponse personnalisée.»

Le réseau des URSSAF submergé

«On patauge dans la semoule», se désole également Robert Chazelle, secrétaire général du Comité Interprofessionnel de Défense des Travailleurs Indépendants de la Loire. Selon lui, la plus grande erreur a été de joindre le réseau des URSSAF à l’opération de fusion des régimes sociaux des travailleurs indépendants. Doté d’un système informatique obsolète, il ne fait pas le poids pour assurer sa mission. «Cette fusion n’est pas une mauvaise idée, mais il aurait fallu la réaliser par étapes», ajoute Robert Chazelle.

Et il est désormais trop tard. Selon Gérard Nicoud, président du Conseil National de l’Entreprise (CNDE), qui militait pour une fusion de ces régimes sociaux depuis plus de vingt ans, la «catastrophe» est irrémédiable: «Le RSI est une usine à gaz qui menace d’imploser.»