Stress au travail: pour les PME, on verra plus tard

SOCIAL Xavier Darcos a présenté son plan d'urgence contre les risques psychosociaux ce vendredi, axé sur les grandes entreprises...

Corentin Chauvel
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 Xavier Darcos, le ministre du travail le 27 août à Paris.
 Xavier Darcos, le ministre du travail le 27 août à Paris. — SICHOV/SIPA

Deux jours après l'annonce d'un nouveau suicide au technocentre de Guyancourt de Renault, le ministre du Travail a présenté ce vendredi son plan d'urgence contre les risques psychosociaux. Xavier Darcos a confirmé que ce plan concernait toutes les entreprises de plus de 1.000 salariés. Elles ont désormais l'obligation d'ouvrir des négociations avec les partenaires sociaux pour mettre en oeuvre l'accord professionnel sur le stress au travail qui existe déjà et qui a été signé l'an dernier.

La liste des 2500 grandes entreprises, privées et publiques, sera publiée à partir du 1er février 2010 sur le site du ministère du Travail et des antennes régionales et départementales, spécifiant si elles ont entamé ou non des négociations. La sanction pour les entreprises récalcitrantes sera donc morale: «La transparence est une contrainte» a déclaré Xavier Darcos. «Un déficit d'image est plus efficace qu'une sanction financière» estime Nicolas Boudot, conseiller du ministre du Travail. Mais «rien n'est exclu» quant à des sanctions supplémentaires a ajouté Xavier Darcos.

Les PME écartées

Interrogé sur le fait que rien n'était prévu pour encourager les PME, pourtant tout aussi exposées aux problèmes de gestion du stress et qui représentent 60% de l'emploi salarié en France, le ministre a répondu qu'«il fallait bien un commencement» et qu'elles étaient trop nombreuses pour les faire figurer sur une liste.

Par ailleurs, elles n'ont pas toutes les moyens de mettre en place des négociations: «C’est beaucoup plus compliqué pour les petites entreprises de régler ces problèmes de management», a-t-il ajouté. Elles seront tout de même concernées par le «guide des bonnes pratiques» établi pour les grandes entreprises mais ce plan d'urgence ne leur sera appliqué que dans un deuxième temps. Sans pour autant donner de calendrier.

Des syndicats sceptiques

Participant à la réunion du Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCTE), convoquée exceptionnellement ce vendredi matin par le ministre du Travail, les syndicats n'ont pas été entièrement convaincus par ce plan d'urgence. « La prise de conscience de la part de l'Etat est bien tardive» a estimé Pierre-Yves Montéléon, de la CFTC, qui s'est dit « assez frustré sur les objectifs généraux»

Yves Bongiorno, de la CGT, a salué la mise en place de sanctions à l'égard des grandes entreprises qui ne feront pas d'efforts mais il a indiqué qu'elles transféraient déjà « les situations de stress sur les sous-traitants.»

Le COCTE sera à nouveau convoqué le 1er février prochain pour faire un premier bilan de l'état d'avancement des négociations.