Taxe carbone: que sait-on aujourd'hui?

ENVIRONNEMENT Nicolas Sarkozy révèlera les modalités de mise en oeuvre de la taxe jeudi...

O.R.

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Les députés ont adopté mardi un amendement UMP au projet de Budget 2009 réduisant le malus automobile, qui pénalise l'achat de véhicules polluants, pour les familles de trois enfants et plus.
Les députés ont adopté mardi un amendement UMP au projet de Budget 2009 réduisant le malus automobile, qui pénalise l'achat de véhicules polluants, pour les familles de trois enfants et plus. — Philippe Merle AFP/Archives
A la veille de l'annonce par le président de la République de la mise en oeuvre de la taxe carbone, les interrogations demeurent quant à ses modalités d'application. D’autant que les déclarations contradictoires se succèdent.

Après avoir consulté plusieurs personnalités politiques dont Cécile Duflot d'Europe écologie ou Martine Aubry du Parti socialiste, Nicolas Sarkozy visitera jeudi une usine de pompes à chaleur à Culoz, dans l'Ain. En marge de son déplacement au Brésil, il a réaffirmé sa détermination à mettre en place la taxe carbone. «C'est un choix historique», a-t-il déclaré. «C'est normal que ça fasse débat puisque c'est un changement complet de comportement», a-t-il concédé en comparant les débats sur la taxe carbone à ceux qui ont accompagné la décolonisation, l'élection du président au suffrage universel ou l'abolition de la peine de mort.

Les grands principes de la future taxe sont d'ores et déjà connus. Elle sera appliquée dès l'année prochaine, augmentera progressivement et sera intégralement compensée par la baisse d'autres prélèvements. «Chaque centime de la taxe carbone sera rendu aux Français», a insisté le chef de l'Etat depuis le Brésil. Reste à définir comment...

Le montant de la taxe

Le prix du carbone pourrait être, selon François Fillon, d'environ 14 euros la tonne. Trop peu selon les recommandations de la commission présidée par Michel Rocard, qui tablait plutôt sur 32 euros. Nicolas Sarkozy a lui-même confirmé cet ordre de grandeur, démentant tout désaccord avec François Fillon.

Le mécanisme de compensation

Baisse de la CSG ou de l'impôt sur le revenu, «chèque vert», remboursement de la TVA: de nombreuses pistes ont été suggérées ces dernières semaines. François Fillon a privilégié mardi, devant les députés UMP, l'hypothèse d'une diminution de l'impôt sur le revenu.

Quels qu'ils soient, les arbitrages présidentiels ne feront pas taire la polémique, qui divise la majorité comme l'opposition. A droite, de nombreux élus UMP ont exprimé des réserves sur une taxe parfois considérée comme un «nouvel impôt», et leurs chefs de file à l'Assemblée et au Sénat, Jean-François Copé et Gérard Longuet, ont déjà prévenu que leurs troupes ne la voteraient pas les yeux fermés.

Un traitement particulier pour les agriculteurs?

Selon une information d'Europe 1, les agriculteurs pourraient avoir droit à un régime particulier. Jean-Michel Lemétayer, de la FNSEA (Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles), aurait en effet obtenu l'engagement de Nicolas Sarkozy. Les agriculteurs qui consomment le plus d'énergie, comme les maraîchers ou les horticulteurs recevraient ainsi un chèque vert plus important que les autres. Idem pour les pêcheurs.

Le ministre de l'Agriculteur Bruno Le Maire abonde dans ce sens: «On ne peut pas alourdir les charges des agriculteurs au moment où on leur demande d'améliorer leur compétitivité», estimant qu'il «faudra des compensations».

En outre, précise Europe 1, les personnes habitant dans une zone rurale (et donc obligées de prendre leur voiture régulièrement), auraient une compensation plus importante.

Les écologistes montent au créneau

Plusieurs associations écologistes ont appelé Nicolas Sarkozy dans un communiqué à ne pas faire de «demi-mesure» dans ses arbitrages. Selon elles, la Contribution climat énergie doit être calculée sur la base d'une tonne de CO2 à 32 euros, un seuil qu'ils considèrent comme un «minimum».

«L'argument selon lequel le "marché du CO2" est à 14 euros ne tient pas», estiment les associations, mettant en avant les fluctuations quotidiennes de ce marché. «Comment pourrait-on déterminer une politique fiscale en fonction des soubresauts de ce marché?», s'interrogent-elles. Réponse jeudi?