Henri Cosquer pourra être indemnisé

ARCHEOLOGIE Le tribunal de Marseille a tranché le litige qui oppose le découvreur de la grotte aux peintures rupestres au ministre de la Culture...

D'après AFP

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Un des chevaux de la grotte Cosquer
Un des chevaux de la grotte Cosquer — DR

Henri Cosquer, le plongeur qui a découvert entre 1985 et 1991 la grotte aux 400 peintures rupestres — dont une vieille de 27.000 ans — portant son nom dans les calanques de Marseille, a droit à une indemnisation pour l'exploitation qui en a été faite.

Le jugement rendu jeudi par le tribunal administratif de Marseille et dont l'AFP a obtenu copie samedi annule une décision de septembre 2003 du ministère de la Culture qui refusait la demande d'évaluation de l'intérêt archéologique de cette grotte, sur la base de laquelle le montant de l'indemnisation peut être calculé.

En vertu de la loi sur l'archéologie préventive de janvier 2001 qui, dans un de ses décrets d'application prévoit que lorsqu'un vestige immobilier découvert par hasard est exploité, l'exploitant doit soit verser une indemnité forfaitaire à son inventeur soit lui verser un intéressement pendant trente ans. Le ministère avait argué de la non rétroactivité de la loi pour opposer un refus à Henri Cosquer, dont la découverte remonte à 1991.

Le tribunal administratif, soulignant que le découvreur ne demandait pas à ce que les dispositions du texte de loi lui soient appliquées rétroactivement mais seulement à compter de leur entrée en vigueur le 1er février 2002, a demandé au ministère de réaliser une évaluation de l'intérêt archéologique dans un délai de huit mois à compter du jugement.

L'avocat s'est félicité de la décision du tribunal qui va permettre à son client de poursuivre son action devant le tribunal de grande instance de Marseille contre Nicolas Hulot et TF1 auxquels il réclame un million d'euros au titre de l'exploitation des images de la grotte dans un «Ushuaia» en 2003. En 2004, le TGI a sursis à statuer sur cette demande, dans l'attente d'une décision définitive de la justice administrative.

Henri Cosquer espère aussi pouvoir récupérer une partie du produit de la vente de livres de photos de la grotte, dont les droits appartiennent à l'Etat.

Le tribunal a en revanche considéré que le plongeur ne pouvait se prévaloir du versement d'une récompense qui, si elle est prévue dans la loi, ne peut intervenir pour une découverte datant de dix ans déjà.

Que trouve-ton dans la grotte Cosquer?
Des mains négatives, des chevaux, bisons, aurochs, et même des pingouins et des phoques... La représentation d'un homme, tué d'une lance, est jugée exceptionnelle par les spécialistes.

Peut-on y accéder?

A l'époque glaciaire où les peintures ont été faites, on pouvait accéder à pied sec à la grotte. Le réchauffement climatique et la fonte des glaces ont placé son entrée à 37 mètres sous l'eau. L'entrée est aujourd'hui scellée.