Seine-Maritime : Un trafiquant transporte 100 kg de cigarettes de contrebande, il écope de 80.000 euros d’amendes
FRAUDE L’homme avait déjà réalisé deux autres trajets en emportant le même poids en cigarettes
Un ressortissant arménien a été condamné à dix mois de prison avec sursis et il doit s’acquitter de plus de 82.000 euros d’amendes pour trafic illégal de cigarettes, rapporte Paris Normandie. Le prévenu, qui était jugé au tribunal correctionnel de Dieppe (Seine-Maritime), a été contrôlé par la douane volante près de Saint-Saëns en mars dernier avec 100 kg de cigarettes de marque Marlboro.
Alors que l’homme conduisait une Peugeot 807 avec son épouse à ses côtés, il a été contrôlé le 4 mars dernier par la douane près de Saint-Martin-Osmonville, en milieu d’après midi. En fouillant le véhicule, les fonctionnaires ont trouvé dix cartons contenant un total 500 cartouches de cigarettes. Lors de son audition, il a indiqué qu’il s’agissait de son troisième voyage. Deux cents kilos avaient déjà été acheminés.
360 tonnes de tabac saisi en 2019
La valeur de la marchandise a été estimée à 50.000 euros, dans cette affaire. Selon l’administration des douanes, qui s’est portée partie civile, la contrebande de cigarettes est un marché porteur. Le paquet est acheté 1,50 euro par les fraudeurs, un tarif très en deçà de celui proposé aux consommateurs. En 2019, 360 tonnes de tabac ont été saisies en France, ce qui représenterait cinq milliards de revenu fiscal à l’Etat.
Alors que l’administration aurait pu exiger trois fois la valeur légale de la marchandise saisie, le tribunal s’en est tenu à 50.000 euros d’amende douanière, 31.400 euros de pénalités fiscales et 750 euros d’amende fiscale.