Quel après-Hadopi pour François Hollande?

PRESIDENTIELLE 2012 Le point sur les axes privilégiés par le candidat socialiste concernant la question du piratage...

Anaëlle Grondin

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Un internaute utilise un client bittorrent pour télécharger illégalement des séries télé.
Un internaute utilise un client bittorrent pour télécharger illégalement des séries télé. — SIPA/A.WILLIAM

«La loi Hadopi, inapplicable, sera remplacée, remplacée, je dis bien, car il faut un cadre pour fixer les droits de chacun», a martelé François Hollande dimanche dans son discours au Bourget. Oui mais remplacée par quoi? Le candidat socialiste à l’élection présidentielle a évoqué «une grande loi, signant l'acte 2 de l'exception culturelle, qui défendra à la fois les droits des créateurs (...) et un accès aux œuvres par Internet»… François Hollande est resté dans le flou. Une manière de satisfaire les détracteurs de la Hadopi tout en évitant de se mettre à dos les industries musicale et cinématographique?

Le seul élément de réponse que François Hollande ait donné publiquement jusqu’à présent concerne le mode de financement de la création qu’il envisage. «Nous ne parviendrons pas à une juste rétribution de la création immatérielle si nous n’y associons pas ceux qui en profitent le plus directement, c’est-à-dire les fournisseurs d’accès et les fabricants de matériel», a-t-il déclaré à Nantes le 19 janvier lors des Biennales internationales du spectacle.

François Hollande en dira certainement plus jeudi, au moment où il présentera officiellement son programme pour l’élection présidentielle. En attendant, le Nouvel Observateur, qui a interrogé le pôle culture et média de son équipe de campagne, dévoile quelques axes supplémentaires de cet «après-Hadopi»:

Taxation des FAI, opérateurs et fabricants. Il y aura «une remise à plat de la fiscalité des fournisseurs d’accès à Internet» et probablement de la rémunération copie privée pour financer la création. L’équipe de François Hollande envisage aussi une taxe auprès des fabricants de matériel, ainsi qu’une taxe des «grands opérateurs comme Google», non définies pour le moment.

Contribution des consommateurs. Il y aura une redevance à travers les abonnements Internet. «On imagine un forfait mensuel qui ne dépasserait pas cinq euros», a confié au Nouvel Obs un membre de l’équipe du candidat socialiste. Toutefois, Didier Mathus, conseiller de François Hollande sur les questions culturelles liées au numérique, précise qu’il «faudra une étude poussée» pour définir le montant mensuel exact…

Développement de l’offre légale. François Hollande souhaite créer un «guichet unique» pour négocier les droits d’auteurs plus facilement avec les plateformes légales de téléchargement comme iTunes. L’objectif? Dynamiser l’offre légale et la rendre plus attractive.

Légalisation du peer-to-peer. «Tous les dispositifs de répression de l’Hadopi seront abandonnés», a assuré Didier Mathus. Les échanges de fichiers d’internaute à internaute à des fins privées, comme sur BitTorrent,  pourraient être autorisés.

Ces grandes lignes devront toutefois être clarifiées et confirmées une bonne fois pour toutes par François Hollande, très hésitant ces dernières semaines sur ce sujet qui déchaîne les passions. Car ses propositions seront suivies de près non seulement par les internautes mais aussi par les sociétés d’ayants droit, qui peuvent exercer de fortes pressions.