Présidentielle 2022 : On a vérifié les déclarations d'Emmanuel Macron, Valérie Pécresse et Fabien Roussel sur les carburants

FAKE OFF La hausse des prix à la pompe mobilise les candidats à la présidentielle. Quelles solutions ceux-ci proposent-ils ? Nous avons passé au crible des déclarations d’Emmanuel Macron, Valérie Pécresse et Fabien Roussel à ce sujet

Mathilde Cousin
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Les prix à la pompe ont dépassé les deux euros le litre pour le sans-plomb 95 et 98, ainsi que pour le gasoil.
Les prix à la pompe ont dépassé les deux euros le litre pour le sans-plomb 95 et 98, ainsi que pour le gasoil. — SICCOLI PATRICK/SIPA
  • Plus de deux euros le litre de sans-plomb 95 ou de gasoil. La question de la hausse des prix du carburant, un phénomène observé depuis plusieurs mois, s’installe dans la campagne pour l’élection présidentielle.
  • Depuis plusieurs mois, les candidats formulent des propositions pour répondre à cette hausse.
  • Nous avons vérifié des déclarations d’Emmanuel Macron, Valérie Pécresse et Fabien Roussel.

C’est un des enjeux de campagne de l'élection présidentielle. Comment répondre à la hausse des prix du carburant qui dépasse désormais pour le sans-plomb ou le gasoil les deux euros le litre ? Après avoir vérifié des propositions de candidats sur les Ephad, 20 Minutes s’est penché sur les déclarations de trois candidats sur cette hausse des cours.

  • Emmanuel Macron : « Nous sommes dépendants des cours mondiaux », a-t-il lancé le 25 janvier, précisant qu'« il y a très peu de mesures qui ont un impact substantiel sur quelque chose qui ne dépend pas de nous, en l’espèce, et qui sont les cours mondiaux ».

​Est-ce juste ? Interpellé sur la hausse des prix des carburants lors d'un déplacement le 25 janvier, le président de la République et candidat à sa réélection a plaidé l’impuissance de l’Etat face à cette hausse, évoquant une « dépendance » aux cours mondiaux. Si la France importe effectivement 99 % du pétrole qu’elle consomme (chiffre de 2020), le prix à la pompe n’est pas composé uniquement du coût de cette importation et de sa distribution sur le territoire.

Le coût du baril sur le marché de Rotterdam et le coût de distribution représentaient un peu plus de la moitié (51,06 %) du prix d’un litre de gazole le 4 mars, selon les dernières données disponibles sur le site de l’Union française des industries pétrolières. Pour un litre de SP95, cela représentait 46,67 % du litre à la pompe.

Le reste est composé de trois taxes : la TICPE, qui est fixe et qui oscille entre 60 et 70 centimes selon le carburant, la TVA sur la TICPE, et enfin la TVA, à 20 %, qui s’applique sur le prix du carburant hors ces deux précédentes taxes.

  • Fabien Roussel : « Nous demandons de remettre en place ce qui avait déjà été mis en place sous le gouvernement Jospin […], c’était la TIPP flottante. Ça avait permis de faire baisser le prix de l’essence de quelques centimes. »

​Est-ce juste ? Invité de France Info le 26 janvier, le candidat communiste à la présidentielle a proposé pour soutenir le pouvoir d’achat de revenir à un mécanisme qui avait été appliqué il y a une vingtaine d’années. La TIPP flottante avait été décidée par le gouvernement de Lionel Jospin (PS) et appliquée entre octobre 2000 et juillet 2002. Son but : « atténuer les hausses brutales du prix du pétrole » et « rendre aux Français, sous forme de baisse d’impôt, le surplus des recettes fiscales perçues par l’Etat », selon Jean-Marc Ayrault. L’ancien Premier ministre a déposé en 2007, alors qu’il était député socialiste, une proposition de loi visant à rétablir ce système.

La Cour des comptes a calculé en 2005 que cette mesure s’était traduite par une baisse maximale de l’ordre de 2,19 centimes d’euro par litre. « Un allégement ou "bonus" fiscal exceptionnel au maximum de 0,88 centime d’euro par litre » s’ajoutait à ce mécanisme. La mesure a, par ailleurs, abouti à un manque de recettes fiscales pour l’Etat : selon la Cour des comptes, le manque à gagner de l’instauration de la TIPP flottante s’élèverait à 2,7 milliards d’euros, alors que l’augmentation des cours « a entraîné des recettes de TVA supplémentaires de l’ordre de 1,4 milliard d’euros » sur la même période.

  • Valérie Pécresse : « Si une entreprise veut aider un salarié qui gagne moins en lui donnant un forfait kilométrique défiscalisé, elle ne peut pas le faire. »

​Est-ce juste ? Dénonçant un « enfer bureaucratique », la candidate Les Républicains à la présidentielle a précisé sa pensée au micro d’Europe 1, le 18 octobre : « Si simplement on disait, là, ponctuellement, pendant trois ou quatre mois où l’essence va être très chère, qu’on autorise les entreprises à donner un petit avantage défiscalisé à leurs salariés pour les aider, un coup de pouce, eh bien ce serait plus simple. »

Que dit la loi ? Celle-ci distingue plusieurs cas de figure. Si le salarié fait du covoiturage pour se rendre au travail, il peut bénéficier d’un « forfait mobilités durables », explique l’URSSAF, à condition qu’un accord ait été signé. Ce forfait est plafonné à 500 euros par an et par salarié. Il est exonéré de cotisations et de contributions sociales.

Si le salarié ne fait pas de covoiturage, qu’il ne roule pas avec une voiture électrique, hybride ou à hydrogène, l’employeur peut procéder au versement d’une indemnité kilométrique calculée sur le barème des frais professionnels. Il faut un accord ou une décision de l’employeur pour que cette prise en charge existe.